-
Avis 20160581
Ministère de l'intérieur
Copie de la décision ministérielle ordonnant la mutation dans le cadre du mouvement « polyvalent...
-
Avis 20160741
Mairie de Saint-Germain-sur-Morin
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les contrats de...
-
Avis 20160742
Vacances Animation Loisirs (VAL) de Courbevoie
Communication des documents suivants relatifs à la suspension de Monsieur X, animateur de centre...
-
Avis 20155294
Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts
Communication des documents suivants concernant sa cliente :
1) sa fiche d'évaluation...
-
Avis 20155303
Ministère de l'intérieur
Communication de l'avis du 24 septembre 2015 de la commission administrative paritaire locale...
-
Avis 20155319
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie de documents relatifs à la commission administrative paritaire (CAP) 2015 ayant conduit à...
-
Avis 20155324
Mairie de Bondy
Copie de son contrat à durée indéterminée en tant qu'animateur à l'école primaire Jacques Bethinger.
-
Avis 20155334
Mairie de Béziers
Communication d'une copie de l'arrêté ou des arrêtés portant nomination de Monsieur X au grade...
-
Avis 20155368
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication de sa fiche de demande de mutation du 6 octobre 2015 comportant l'avis et la...
-
Avis 20155468
Ministère de la justice
Communication des documents suivants détenus par le directeur interrégional des services...
-
Avis 20155474
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, par envoi postal, de l'entier dossier administratif de son client comprenant...
-
Avis 20155482
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication d'une copie des contrats liant l'OFII au Docteur X et au Docteur X, médecins de...
-
Avis 20155485
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) les pages 7 à 28 du procès-verbal de la commission...
-
Avis 20155504
Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée
Communication de la liste des agents promouvables de l'Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée.
-
Avis 20155548
Mairie de Maubeuge
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'arrêté de nomination du directeur...
-
Avis 20155591
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - Résidence Le Castel Blanc
Copie des tableaux d'avancement et communication du nombre d'agents promouvables et du nombre...
-
Avis 20155634
Ministère de l'intérieur
Communication de la note DCSP/SDRHL/DGAP/CEA/N° 10729 en date du 3 décembre 2014 émanant du...
-
Avis 20155687
Université de Cergy-Pontoise
Communication du rapport du jury du concours interne d'ingénieur d'études BAP J chargé de...
-
Avis 20155825
Hospices civils de Lyon
Communication de la décision d'affection de sa cliente au secteur « neuro poste "auto laveuse" »...
-
Avis 20155827
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication intégrale, et non partielle, d'une copie de l'acte de candidature de Madame X...