-
Avis 20163290
La Poste
Communication de l'avis rendu par la commission administrative paritaire du 26 octobre 2015 le...
-
Avis 20163313
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de la séance de la commission...
-
Avis 20163342
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) les propositions d'avancement au grade d'adjoint...
-
Avis 20163360
Ministère des Armées
Copie intégrale du procès-verbal de la CAP du 5 décembre 2015, relatif à l'avancement dans le...
-
Avis 20163381
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication de la liste des agents effectivement promus à un avancement d'échelon suite à la...
-
Avis 20163438
Ministère de la justice
Copie de l'arrêté détachant à compter du 1er janvier 2006 Monsieur X dans l'emploi de directeur...
-
Avis 20163463
Mairie de Nantes
Communication des documents permettant de retracer avec précision la carrière de sa cliente, à...
-
Avis 20163464
Institut de recherche pour le développement (IRD)
Communication des documents suivants :
1) les pièces de nature à justifier la situation...
-
Avis 20163468
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) l'extrait du compte rendu de la commission...
-
Avis 20163494
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Saône-et-Loire (DSDEN 71)
Copie des courriers des parents d'élèves le mettant gravement en cause et auxquels fait...
-
Avis 20163496
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Copie des documents suivants :
1) l'audit du Cabinet X ;
2) la liste des communes à jour de...
-
Avis 20163523
La Poste
Communication des documents suivants le concernant :
1) son taux d'incapacité permanente...
-
Avis 20163576
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication des documents suivants relatifs au recrutement, à compter de la rentrée 2016, de...
-
Avis 20156129
Mairie de La Ciotat
Copie des documents suivants concernant le recrutement de Monsieur X :
1) la décision, l'arrêté...
-
Avis 20156177
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'une copie de l'arrêté par lequel, en qualité d'agent de catégorie A de la...
-
Avis 20156222
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Guyane (CGFPT 973)
Communication des documents suivants concernant son dossier d'accession à la promotion interne...
-
Avis 20160025
Ministère de la défense
Communication d'une copie du courrier adressé le 10 ou le 17 octobre 2014 par le directeur de la...
-
Avis 20160028
Mairie de Nantes
Communication des documents suivants :
1) le rapport de Madame X d'octobre 2013 relatif à la...
-
Avis 20160034
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) les listes des agents promus depuis 1993 sur des...
-
Avis 20160046
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives paritaires...