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Avis 20212654
Mairie de Saint-Amand-les-Eaux
Communication, par courrier électronique ou, à défaut, par courrier postal, des documents...
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Avis 20212731
Mairie d'Isles-lès-Villenoy
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme de simple information délivré le X...
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Avis 20212744
Préfecture de l'Isère
Communication de l’intégralité des pièces annexées au courrier de la mairie de Biviers, du 28...
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Avis 20212753
Syndicat départemental de la voirie de la Charente-Maritime (SDV 17)
Communication de la copie du plan cadastral départemental des chemins ruraux de Saint-Just Luzac...
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Avis 20212761
Mairie de Sablons
Communication du dossier relatif à la réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC)...
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Avis 20212777
Mairie de Clamart
Communication, sur support papier, à ses frais, de la copie des documents suivants sur lesquels...
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Avis 20212795
Mairie de La Bridoire
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) les décisions prises par la commune...
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Avis 20212799
Conseil départemental du Lot
Copie, au format papier, par courrier postal, des documents suivants, relatifs à deux ouvrages...
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Avis 20212810
Grands projets de Polynésie
Communication de l'acte de vente, conclu en 2020, à Tahiti Nui aménagement et développement...
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Avis 20212829
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, dans le cadre de la...
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Avis 20212833
Mairie de Moliets et Maa
Communication, à la suite de précédentes transmissions, des trois dossiers d'étude suivants...
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Avis 20212841
Mairie d'Argenteuil
Communication, par courrier électronique ou au format papier, à ses frais, le cas échéant, à...
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Avis 20212843
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
Communication de la convention d’occupation temporaire du domaine public (COT) en date du 14...
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Avis 20212881
Mairie de Ronchamp
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le dossier...
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Avis 20212902
Mairie de Grasse
Copie, par courrier postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble...
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Avis 20212904
Mairie de Châtenay-sur-Seine
Copie, au format papier par voie postale, à ses frais, sur facture, des documents suivants :
1)...
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Avis 20212939
Mairie de Bavans
Copie des documents suivants, relatifs à deux procédures de bornage judiciaire en cours :
1) les...
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Avis 20212946
Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné
Communication des feuilles de route, élaborées par le syndicat, pour chacune des 53 communes...
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Avis 20213005
Mairie de Santa-Maria-Figaniella
Communication des éléments suivants relatifs à la parcelle communale A485 qui aurait été cédée...
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Avis 20213007
Mairie de Lormont
Communication, par courriel, des documents justifiant du montant acquitté par la ville pour...