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Avis 20203379
Mairie de Journiac
Communication des autorisations administratives délivrées au parc d’activités X :
1) pour la...
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Avis 20203431
Mairie d'Annecy
Copie de deux rapports établis par un expert sur la stabilité du sol, pièces constitutives du...
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Avis 20203436
Préfecture de la Martinique
Communication de la copie des documents relatifs aux parcelles X et X sur la commune X, occupée...
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Avis 20203450
Agence des 50 pas géométriques de la Martinique
Communication de la copie des documents relatifs aux parcelles X et X sur la commune X, occupée...
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Avis 20203515
Mairie de Lentilly
Communication, à compter de l'année 2002 comprise, de la copie conforme à l’original (couleurs...
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Avis 20203536
Mairie de Nogent-le-Rotrou
Communication, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20203545
Préfecture de l'Aude
Copie, par tout moyen à votre convenance, des documents suivants :
1) le courrier du 6 février...
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Avis 20203583
Mairie de Garravet
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de la copie des documents...
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Avis 20203624
Mairie de Sorède
Copie des documents suivants :
1) tous les permis de construire et d'aménager depuis le 1er...
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Avis 20203684
Mairie du Pouget
Communication des documents suivants :
1) la déclaration d'intention d'aliéner adressée par...
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Avis 20203864
Société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire marseillaise (SOLEAM)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les fiches ravalement pour...
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Avis 20203938
Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise et Aisne (EPFL 60)
Communication, par envoi postal, de l'évaluation de France Domaines relative aux parcelles X à...
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Avis 20203956
Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie
Copie des fiches individuelles, établies par les propriétaires X X, X et X, lors de la réunion...
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Avis 20203983
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Copie du courrier du 28 mai 2020 par lequel le préfet du Val-de-Marne a suspendu le caractère...
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Avis 20203998
Mairie de Clérieux
Communication, par courrier électronique ou par papier, en sa qualité de conseiller municipal,...
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Avis 20204003
Mairie de Rezza
Copie, au format papier, à ses frais, des délibérations suivantes, avec textes et dates dans...
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Avis 20204035
Mairie de Verchaix
Communication du tableau et de la carte des voies communales de la commune.
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Avis 20204063
Mairie de Risoul
Communication, par voie électronique ou par courrier papier ou sur CD-Rom aux frais de sa...
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Avis 20204139
Mairie de Louviers
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des cinq études réalisées dans le cadre de...
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Avis 20204185
Mairie de Guipavas
Communication des documents relatifs au déclassement et à la cession d'une partie de la rue X, y...