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Avis 20220049
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif (partie principale) de...
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Avis 20216603
Mairie de Toulouse
Communication, sous forme électronique par courriel, des études de faisabilité relatives aux...
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Avis 20216707
Mairie de Toulouse
Communication des études relatives au tracé et à la circulation du bus sur le réseau Tisséo...
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Avis 20217041
Toulouse Métropole
Communication des études relatives au tracé et à la circulation du bus sur le réseau Tisséo...
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Avis 20217059
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217061
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217062
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20223072
Préfecture de la Haute-Garonne
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Avis 20223078
Mairie de Gerzat
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Avis 20223098
SNCF Réseau
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Avis 20221953
Mairie de Roissy-en-Brie
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Avis 20221967
SNCF Réseau
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Avis 20220873
Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Clermontoise
Communication de la liste détaillée des véhicules de transports en commun de l'agglomération...
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Conseil 20235504
Société d'économie mixte des transports de l'agglomération de Montpellier (TAM)
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Avis 20230500
Métropole Toulon Provence Méditerranée
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Avis 20231240
RATP
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Avis 20232726
Mairie de Roissy-en-Brie
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Avis 20228077
SNCF Voyageurs
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Avis 20233621
Communauté d'agglomération du Niortais
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Avis 20226390
Conseil régional du Grand Est