- 
                
                    Avis 20216975
                
                Bordeaux MétropoleCommunication de la demande de financement déposée par le GIP GPV Rive Droite, au titre de...
 - 
                
                    Avis 20216994
                
                Mairie d'AutunCommunication des documents relatifs à l'association X subventionnée par la collectivité : 1)...
 - 
                
                    Avis 20216995
                
                Le Grand Autunois Morvan (CCGAM)Communication des documents relatifs à l'association X subventionnée par la collectivité, pour...
 - 
                
                    Avis 20217032
                
                Mairie de Plougastel-DaoulasCommunication, au format pdf, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le budget...
 - 
                
                    Avis 20222047
                
                Mairie de Bagnères-de-Luchon
 - 
                
                    Avis 20222069
                
                Syndicat mixte à vocation unique pour le transfert, l'élimination et la valorisation des ordures ménagères de Noidans-le-Ferroux (SYTEVOM 70)12/05/2022 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Déchets Rémunération Carrière Budgets et comptes Emprunt Subvention Marché public
 - 
                
                    Conseil 20222274
                
                Mairie de Montréal (11)
 - 
                
                    Avis 20221016
                
                Communauté d'agglomération de Flers AggloCommunication, en sa qualité de maire de X, du fichier relatif au détail du calcul de...
 - 
                
                    Avis 20225492
                
                Plaine commune promotion
 - 
                
                    Avis 20224525
                
                Conseil départemental de Saône-et-Loire (CD 71)
 - 
                
                    Avis 20223130
                
                Conseil régional du Centre-Val de Loire
 - 
                
                    Avis 20223651
                
                Mairie de Carpentras
 - 
                
                    Avis 20223218
                
                Mairie de Galan
 - 
                
                    Avis 20223470
                
                Préfecture d'Indre-et-Loire
 - 
                
                    Avis 20225095
                
                Mairie du Teil
 - 
                
                    Avis 20226924
                
                Mairie d'Hénin-Beaumont
 - 
                
                    Avis 20227664
                
                Pompes funèbres des communes occitanes - Le Pech bleu
 - 
                
                    Avis 20228016
                
                Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
 - 
                
                    Avis 20228159
                
                Mairie de Vélizy-Villacoublay
 - 
                
                    Avis 20231107
                
                Conseil départemental des Hauts-de-Seine (CD 92)