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Avis 20195875
Mairie de Moret-sur-Loing
Communication des comptes des associations subventionnées suivantes, pour les années 2016, 2017...
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Avis 20195310
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication, dans le cadre des subventions accordées aux SAAD (Services d’aide et...
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Avis 20200633
Mairie de Marseille
Communication, en sa qualité de gérant de la SCI X, dans le cadre d'un projet de ravalement de...
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Avis 20201080
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication, sous format numérique, des documents suivants concernant l'association Info...
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Avis 20201082
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, sous format numérique, des documents suivants, concernant l'association CAFFES...
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Avis 20201249
Mairie de Bordeaux
Communication, sous format numérique, des documents suivants, concernant l'association Info...
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Avis 20201250
Mairie de Lille
Communication, sous format numérique, des documents suivants concernant l'association CAFFES...
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Avis 20203995
Mairie de Bischwiller
Copie de la demande de subvention déposée par Monsieur X au nom de l'association X, section nord Alsace.
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Avis 20204180
Mairie de Sallanches
Communication du rapport financier complet du budget de l’aérodrome.
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Avis 20202668
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des conventions passées avec les communes,...
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Avis 20201251
Mairie de Lyon
Communication, sous format numérique, des documents suivants relatifs à l'association ADFI Lyon...
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Avis 20196011
Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole
Communication de la copie des factures acquittées, visées dans la délibération du bureau...
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Avis 20200652
Mairie de Chanonat
Communication de la liste des subventions obtenues dans le cadre de la construction du...
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Avis 20200723
Urban Innovative Actions
Communication par courrier électronique des documents relatifs au projet Cluj Future of Work ...
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Avis 20210949
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des documents suivants, au titre de la convention triennale d'objectifs et de...
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Avis 20211041
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication du bilan des aides versées par la région depuis l'année 2015 aux entreprises,...
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Avis 20211104
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants, au titre de la convention triennale d'objectifs et de...
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Avis 20211959
Syndicat départemental d'énergie de la Savoie (SDES)
Copie du dossier correspondant à la subvention d'un montant de 18 702,86 euros versée par le...
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Avis 20210171
Mairie de Saulx-Marchais
Communication du budget primitif 2020 ainsi que les documents constituant la section de...
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Conseil 20211051
Communauté d'agglomération du pays de Lorient
Caractère communicable d’un rapport d’audit stratégique relatif à la gestion d’une association...