-
Avis 20210061
Association Mosellane d'économie montagnarde (AMEM)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l'ensemble des factures...
-
Avis 20211055
Conseil départemental de la Drôme
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents indiquant...
-
Avis 20212142
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'octroi d'une...
-
Avis 20210654
Mairie d'Alfortville
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des dossiers de demandes de subventions...
-
Avis 20210702
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, des documents suivants :
1) les pièces relatives...
-
Avis 20203685
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des subventions versées au groupe LACTALIS, y compris sa filiale Lactalis...
-
Avis 20214426
Communauté d'agglomération Seine-Eure
Copie de l'ensemble des documents relatifs à la conclusion d'un protocole financier destiné à...
-
Avis 20214981
Mairie de La Baule-Escoublac
Communication, par voie électronique, des documents suivants, occultés des éventuelles mentions...
-
Avis 20215024
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20215226
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication du dossier de demande de subvention présenté au département du Nord pour la...
-
Avis 20215525
Mairie d'Auxerre
Communication des documents suivants :
1) la convention n° 2021‐053 du 30 avril 2021 de mise à...
-
Avis 20215255
Préfecture du Gard
Consultation ou communication des dossiers suivants, relatifs aux demandes de subvention DETR...
-
Avis 20215866
Communauté de communes Pays de Forcalquier-Montagne de Lure
Communication de l'ensemble du dossier déposé dans le cadre de la demande d'attribution d'une...