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Avis 20223878
Office français de la Biodiversité (OFB)
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Conseil 20074704
préfet de Maine-et-Loire (direction des collectivités locales et de l'environnement)
- d'une part, caractère communicable, à l'association de sauvegarde de l'Anjou, agrée au titre...
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Avis 20191949
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication des éléments produits par le bénéficiaire de l'autorisation, pour faire respecter...
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Avis 20103947
préfet de la Réunion
- la copie des documents suivants :
1) tous documents utiles concernant les divers travaux...
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Avis 20192370
Préfecture de l'Isère
Communication, de préférence sous format numérique par mail, des éléments relatifs à la...
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Avis 20226029
Association communale de chasse agréée Alpes Roche Veyrand
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Avis 20223380
Fédération départementale des chasseurs de la Haute-Vienne (FDC 87)
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Avis 20155423
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de documents relatifs à l'autorisation accordée, par arrêté préfectoral du 29 novembre...
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Avis 20154508
Préfecture de la Creuse
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
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Avis 20154512
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
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Avis 20154513
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
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Avis 20155001
Direction de l'industrie, des mines et de l'énergie de Nouvelle-Calédonie (DIMENC)
Communication des documents suivants :
1) les rapports détenus par l'Observatoire du littoral de...
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Avis 20154434
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
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Avis 20173389
Ministère de l'Intérieur
Copie de documents à la suite d'une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle de la...
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Avis 20084197
préfet de l'Isère
Voir avis
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Avis 20183166
Communauté urbaine d'Alençon
Copie des documents suivants :
1) précisant la nature de la mission de la société Dalkia, si...
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Avis 20217239
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, par consultation et/ou en version numérique, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20170623
Préfecture de la Nièvre
Communication sur CD-ROM de tous les documents directement ou indirectement relatifs au projet...
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Avis 20154510
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
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Avis 20151426
Mairie de Ploërmel
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants se rapportant à...