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Avis 20204160
Préfecture de la Nièvre
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de l'intégralité des comptes...
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Avis 20180658
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie des documents suivants concernant la réunion de la commission de contrôle financier...
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Avis 20217631
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des élements suivants :
1) le listing complet et détaillé de tous les aéronefs de...
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Avis 20205288
SNCF Réseau
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'ordre du jour de la...
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Avis 20205206
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'ordre du jour de la...
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Avis 20210605
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant les deux...
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Avis 20210765
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant les deux...
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Avis 20130618
Syndicat mixte des eaux et de l'assainissement du Pic Saint-Loup (SMEA 34)
Communication des documents suivants :
1) le compte-rendu de la réunion tenue le 11 octobre...
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Avis 20172678
Syndicat intercommunal des rivières de bassin de l'Adour landais (SYRBAL)
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion du comité de pilotage du...
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Avis 20215248
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des documents présentés lors des réunions des instances suivantes du parc naturel...
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Avis 20204002
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Communication des éléments relatifs aux réunions de la commission intergouvernementale (CIG)...
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Avis 20204058
Ministère de la Transition écologique
Communication des éléments relatifs aux réunions de la commission intergouvernementale (CIG)...
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Avis 20205193
Mairie de Lézan
Communication de l'arrêté de manquement qui est mentionné dans le procès-verbal de la réunion du...
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Avis 20194251
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Communication des documents de présentation des réunions syndicales, envoyés aux élus délégués...
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Avis 20203889
Association communale de chasse de Joncels
Communication des comptes rendus des réunions publiques du syndicat de chasse des années 2016 à 2020.
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Conseil 20212227
Préfecture de l'Aube
Caractère communicable du compte rendu de la réunion présidée par le sous-préfet de Bar-sur-Aube...
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Avis 20153996
Mairie de Roissy-en-Brie
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs à la réunion...
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Avis 20195864
Mairie de Pernes-les-Fontaines
Communication des documents de présentation des réunions syndicales du syndicat mixte des eaux...
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Avis 20201088
Ministère de la Transition écologique
Communication des comptes rendus de réunions entre l'administration et les instances...
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Avis 20134676
Régie départementale des transports du Jura
Communication, par courriel, d'une copie des procès-verbaux des réunions du conseil...