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Avis 20164394
Préfecture de La Réunion
Copie du rapport de la police aux frontières relatif à la présence de son client sur le site de...
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Avis 20160667
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Copie complète de la présentation power-point faite par la Direction de la sécurité de...
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Avis 20142279
Mairie de Ploubazlanec
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu des réunions du groupe zone humide...
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Avis 20134346
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication, par courrier électronique et sans frais, du procès-verbal de la réunion qui a dû...
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Avis 20011055
directeur des ressources naturelles de la Province Sud
- copie du plan d'opération interne (POI) de l'usine pilote de la société Goro Nickel SA,...
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Avis 20213979
RATP
Communication, dans le cadre de la concertation thématique et de la réunion du 14 juin 2021...
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Avis 20186225
Conseil départemental de la Réunion
Communication de la copie du contrat de concession de 8,54 hectares de parcelle forestière,...
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Avis 20174635
Direction départementale des territoires de l'Essonne (DDT 91)
Communication de l'ensemble des documents contenant les éléments technico-juridiques (avis...
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Avis 20132626
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions de la commission...
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Avis 20181971
Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de la Réunion (DEAL 977)
Communication des documents préparatoires à l'établissement du plan de prévention des risques...
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Avis 20203124
Société immobilière du département de la Réunion (SIDR)
Communication du dossier technique amiante (DTA) de l'immeuble au sein duquel il est locataire.
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Avis 20203633
Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de la Réunion (DEAL 977)
Communication, de préférence par voie dématérialisée ou à défaut par la production de copies,...
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Avis 20172124
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
Communication par courriel de documents relatifs à trois réunions du Conseil scientifique...
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Avis 20164831
Préfecture de l'Aube
Copie de documents relatifs à la réunion de la commission départementale de la nature, des...
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Avis 20161193
Communauté de communes du Haut-Buëch
Copie de documents relatifs à la création d'une zone de développement de l'éolien, établis par...
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Conseil 20030755
préfet des Hauts de Seine
- communicabilité à des tiers ou aux participants de la commission du suivi des opérations de...
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Avis 20212729
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication, sous format informatique, des documents suivants relatifs à la réunion du 29...
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Avis 20213090
Préfecture de l'Oise
Communication des documents suivants relatifs à la détention de faune sauvage captive :
1) les...
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Avis 20174376
Mairie de Wargnies-le-Grand
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les factures et bordereaux de mandat...
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Avis 20003916
préfet de la Haute-Savoie
- intégralité des documents établis à l'occasion de la procédure d'instruction mixte locale...