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Avis 20203394
Premier ministre
Communication des documents relatifs à la réunion organisée à Matignon, le 7 août 2020, entre...
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Avis 19951344
président de la fédération départementale des associations de pêche
- procès-verbaux des réunions du conseil d'administration de 1994 et du début 1995 de la...
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Avis 20171128
Mairie de Melun
Communication par voie électronique des ordres du jour et des comptes rendus des réunions tenues...
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Avis 20195693
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication du compte rendu de la réunion du 18 décembre 2018 portant sur le plan de...
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Avis 20180768
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Copie des documents se rapportant aux réunions organisées par le syndicat au cours du 1er...
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Avis 20134250
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie du compte rendu de la réunion publique tenue le 15 ou le 17 mai 2005 concernant le projet...
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Avis 20153998
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication, par courrier électronique, d'une copie du compte rendu de la réunion organisée...
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Avis 20191738
Syndicat départemental des Ordures Ménagères de l'Aveyron (SYDOM 12)
Communication des documents suivants :
1) le rapport relatif aux recherches engagées entre 2005...
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Avis 20164702
Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Côte Sud des Landes (SIVOM 40)
Copie des résultats des analyses complémentaires des sédiments du lac d'Hossegor, cités lors de...
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Avis 20162077
Mairie de Lissac
Copie du document intitulé « réunion publique d'information portant sur la zone d'étude d'un...
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Avis 20160999
Syndicat intercommunal à vocations multiples de Mennetou-sur-Cher (SIVOM 41)
Copie du compte rendu des délibérations de la réunion du 29 mars 2012, notamment l'indice retenu...
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Avis 20021527
directeur juridique de la SNCF (gare SNCF Villeneuve Saint-Georges)
- copie du compte-rendu d'une réunion relative à la création d'une nouvelle voie d'accès routier...
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Avis 20195774
Ministère de la Transition écologique
Communication, soit par papier soit par voie électronique, du compte rendu de la réunion du 17...
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Avis 20000504
maire d'Orbey
- copie des documents descriptifs des deux projets d'amélioration pastorale sur pâturages...
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Conseil 20151971
Mairie de Weiterswiller
Caractère communicable des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions de la...
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Conseil 19920944
préfet du Finistère
- communicabilité des documents élaborés par l'assemblée générale constitutive de l'Association...
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Avis 20131908
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)
Copie des procès-verbaux des réunions de la commission consultative de l'environnement (CCE) et...
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Avis 20205195
Mairie de Lézan
Communication, par courrier électronique, au format pdf, ou par consultation sur place, des...
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Avis 20183459
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des comptes rendus des réunions de comités...
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Avis 20212927
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication des documents suivants, relatifs au blaireau, présentés en conseil national de la...