Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports/Assainissement

Avis 20134548
Syndicat intercommunal d'assainissement collectif Chenommet-Chenon (SIACCC)

Communication des documents suivants concernant les travaux d'assainissement des communes de...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Subvention Budgets et comptes
Avis 20130275
Mairie de Gometz-le-Châtel

Communication du schéma directeur d'assainissement de la commune.

07/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20130351
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication de la liste des personnes résidant à l'Echelle pour lesquelles la communauté de...

20/06/2013 Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20130472
Syndicat départemental d'ordures ménagères de l'Aude (SYDOM 11)

Communication des éléments suivants composant le dossier de déclaration d'utilité publique (DUP)...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Enquête publique Ordures ménagères
Avis 20130483
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du Mesnil-Mauger

Communication des éléments suivants : 1) les plans des réseaux (eau, assainissement et...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130522
Préfecture de l'Isère

Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le préfet de l’Isère et le maire...

21/02/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Gestion domaniale
Avis 20130545
Mairie de Gondreville

Copie des documents suivants : 1) l'accord formel intervenu entre lui et la commune concernant...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130618
Syndicat mixte des eaux et de l'assainissement du Pic Saint-Loup (SMEA 34)

Communication des documents suivants : 1) le compte-rendu de la réunion tenue le 11 octobre...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20130630
Mairie de Chapelle-des-Bois

Copie du zonage d'assainissement délimitant les zones d'assainissement collectif, les zones...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130664
Agence régionale de santé de Lorraine (ARS 54)

Copie des documents suivants : 1) les courriers adressés à la présidente de la communauté de...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130744
Mairie de Gometz-le-Châtel

Communication des documents suivants : 1) les dossiers techniques des bassins des Grands...

14/03/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20130798
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime

Extrait du registre d'enquête publique dans lequel elle et Monsieur XXX ont consigné en mai 2005...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Enquête publique
Avis 20130836
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu

Communication, de préférence par courriel, CD-ROM ou clé USB, de la mise à jour du schéma...

25/07/2013 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130875
Syndicat oriental des eaux de la Montagne Noire

Copie des documents indiquant les conditions de réalisation des travaux de raccordement de son...

14/03/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130899
Préfecture de la Somme

Copie intégrale du dossier concernant le centre d'enfouissement technique de Mons-Boubert.

14/03/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Ordures ménagères
Avis 20130974
Mairie de Los Masos

Copie des documents suivants : 1) le règlement de distribution d'eau ; 2) la délibération du...

04/07/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131058
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication de l'arrêté préfectoral autorisant l'exploitation de l'ancienne carrière de La...

14/03/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Ordures ménagères
Avis 20131070
Mairie de Villers-Saint-Sépulcre

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1) le rapport ou...

28/03/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Budgets et comptes
Conseil 20070601
maire d'Embrun

- caractère communicable, à un administré, du rapport d'audit détaillant les résultats des...

08/02/2007 Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports Délégation de service public Évaluation
Avis 20071548
directeur général de BATIGERE Nancy

- consultation des documents suivants : 1) justificatifs des charges récupérables pour 2004 et...

19/04/2007 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Affaires Sanitaires Et Sociales Economie Industrie Agriculture Logement