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Avis 20124421
Syndicat Emeraude de collecte et de traitement des déchets de la vallée de Montmorency
Communication d'une copie des documents relatifs au circuit de collecte des déchets ménagers à...
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Avis 20124503
Mairie d'Ortaffa
Communication du plan du réseau pluvial d'Ortaffa.
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Avis 20124514
Mairie de Lemuy
Communication de l'étude réalisée en 2000-2002 concernant le schéma directeur d'assainissement.
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Avis 20124583
Mairie de Dijon
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal instituant la...
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Avis 20124584
Mairie d'Arthaz-Pont-Notre-Dame
Communication du rapport du cabinet NGE concernant le réseau d'eau potable de la commune.
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Avis 20124916
Mairie de Castellane
Copie des documents suivants :
1) les quatre derniers rapports annuels sur le prix et la...
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Avis 20124922
Mairie de Cornebarrieu
Copie des documents suivants :
1) le diagnostic concernant le réseau d'eau pluviale et l'étude...
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Avis 20124962
Syndicat mixte du pays des Cévennes
Copie des procès-verbaux des instances dirigeantes qui ont défini les modalités d'attribution...
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Avis 20125114
Mairie de Dinéault
Communication de l'intégralité du rapport de synthèse du diagnostic de l'assainissement non...
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Avis 20125115
Préfecture des Vosges
Communication des éléments suivants concernant l'assainissement de Vincey :
1) les numéros des...
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Avis 20125119
Mairie de Saint-Clément
Communication de l'enquête réalisée auprès des administrés mentionnant qu'il n'a lui-même pas...
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Avis 20130035
Syndicat des eaux de l'Amballon
Copie des documents suivants :
1) la délibération du syndicat concernant la dernière...
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Avis 20130036
Mairie de Jeu-les-Bois
Communication des éléments suivants :
1) le plan du réseau des eaux usées et du réseau des eaux...
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Avis 20130151
Mairie de Caux
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal instituant la...
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Conseil 20052465
président du syndicat intercommunal de distribution d'eau de la corniche des Maures (SIDECM)
- caractère communicable à un administré, d'une étude réalisée en 1990 au moment de la...
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Conseil 20052613
président du syndicat d'assainissement du canton de l'Oisans (SACO)
- caractère communicable à toute personne qui en fait la demande, du compte-rendu ou rapport...
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Avis 20053531
maire de Sorio di Tenda
- communication des documents suivants, relatifs à un dispositif de travaux d'aménagement...
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Avis 20061263
maire de Perthes
- copie des dossiers d'études concernant l'amélioration de la qualité de l'eau à...
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Avis 20061528
maire de Beuil
- communication des documents suivants :
- plans et dessins joints à la notice d'impact établie...
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Avis 20062321
président du Conseil Général de la Loire Atlantique
- copie des documents et informations suivants:
1) les plans ou étude concernant les évacuations...