Recherche - CADA

Effectif Affaire courante

Avis 20153568
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin

Copie des documents suivants concernant Monsieur X X ayant exercé les fonctions de directeur...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20153680
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

Communication des documents suivants concernant Messieurs X X et X X, contrôleurs de la...

17/09/2015 Défavorable/Appréciation Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Carrière
Avis 20153685
Ministère de l'intérieur

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) le procès-verbal de la...

17/09/2015 Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Effectif Carrière
Avis 20153781
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Copie des documents suivants : 1) la liste mise à jour des collaborateurs de cabinet du 14ème...

24/09/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Vie Publique / Vie Locale Effectif Rémunération
Avis 20153818
Mairie de Béziers

Communication de l'arrêté de nomination au grade de directeur de la police municipale de Monsieur X X.

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20153870
Mairie de Bagnères-de-Luchon

Communication de la liste des élèves de l'école élémentaire privée de Sainte-Marie résidant sur...

24/09/2015 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Effectif
Avis 20154115
Mairie de Rivesaltes

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'organigramme des effectifs de la...

08/10/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20154130
Mairie des Pavillons-sous-Bois

Communication, en version papier ou numérique, de la liste du personnel communal par ordre...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20154175
Mairie de Bouchain

Copie des documents suivants : 1) l'organigramme des services de la commune ; 2) la délibération...

08/10/2015 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Carrière Territoriale
Avis 20154196
Mairie de Saint-Denis (974)

Copie des délibérations des conseils municipaux qui ont créé la liste des emplois de l'ensemble...

08/10/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Organisation des services Territoriale
Avis 20154345
Communauté de communes du Comté de Provence

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil communautaire...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération Effectif
Avis 20154379
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aube (SDIS 10)

Communication de la déclaration effectuée auprès de la CNIL concernant l'extraction des données...

22/10/2015 Incompétence/CNIL Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Syndicats et représentation Institutions - AAI
Avis 20154401
Centre hospitalier universitaire de la Réunion

Copie, de préférence par courrier électronique, des trois derniers bilans sociaux validés.

22/10/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Rémunération Santé Conditions de travail Formation professionnelle Aide sociale Hospitalière
Avis 20144436
Mairie de Coignières

Communication du tableau des effectifs de catégorie B toutes filières confondues depuis le 1er...

11/12/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif
Avis 20144483
Mairie de Noisy-le-Sec

Copie des documents suivants : 1) la liste des membres du personnel rattachés au cabinet du...

18/12/2014 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Rémunération Effectif
Avis 20144622
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CGFPT 66)

Communication du récapitulatif des vacances d'emplois de la communauté d'agglomération...

18/12/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif
Avis 20145024
Mairie de Rennes

Copie des documents suivants : 1) le listing des policiers municipaux conformes au statut du...

22/01/2015 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20143704
Orange Groupe

Communication, sous la forme de fichiers exploitables par un tableur d'usage commun, des...

30/10/2014 Défavorable/Vie privée Favorable Incompétence/Privé Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Effectif Notation Assimilés fonctionnaires
Avis 20144186
École européenne supérieure de l'image Angoulême et Poitiers (EESI)

Communication des tableaux des effectifs de l'école pour les années 2011, 2012, 2013 et 2014...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif
Avis 20183936
Office national des forêts (ONF)

Communication des documents suivants : 1) le bilan emploi/catégorie/statuts/région au 31...

24/01/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif