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Avis 20124916
Mairie de Castellane
Copie des documents suivants :
1) les quatre derniers rapports annuels sur le prix et la...
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Avis 20124922
Mairie de Cornebarrieu
Copie des documents suivants :
1) le diagnostic concernant le réseau d'eau pluviale et l'étude...
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Avis 20124925
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'avis du maire concernant le projet de schéma régional éolien (SRE) d'Ile-de-France...
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Avis 20124943
Mairie de Salindres
Communication des documents suivants, relatifs au projet d'installation, et d'exploitation,...
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Avis 20124946
Préfecture de l'Ariège
Communication de la déclaration de début d'exploitation que la société XXX a dû adresser en...
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Avis 20124949
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du courrier par lequel le maire de Villeneuve-Saint-Georges a transmis au préfet de région...
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Avis 20124962
Syndicat mixte du pays des Cévennes
Copie des procès-verbaux des instances dirigeantes qui ont défini les modalités d'attribution...
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Avis 20124983
Pôle funéraire public de l'Albigeois
Communication des documents suivants concernant le crématorium :
1) les relevés de rejets de...
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Avis 20124984
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication du récépissé de déclaration concernant la station-service du centre Leclerc de...
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Avis 20124986
Préfecture des Vosges
Communication des documents suivants concernant une centrale hydroélectrique située à...
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Avis 20125109
SNCF
Copie de la décision de fermer, jusqu'au 31 décembre 2012, le bureau information réservation...
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Avis 20125110
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la vallée de l’Yerres et des Sénarts
Copie de la convention relative à la collecte des déchets ménagers issus de l'utilisation de...
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Avis 20125113
Direction départementale des territoires de Haute-Saône (DDT 70)
Communication des documents suivants résultant de la mise en œuvre de l'arrêté n° 705 du 12 mai...
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Avis 20125114
Mairie de Dinéault
Communication de l'intégralité du rapport de synthèse du diagnostic de l'assainissement non...
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Avis 20125115
Préfecture des Vosges
Communication des éléments suivants concernant l'assainissement de Vincey :
1) les numéros des...
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Avis 20125117
Préfecture du Var
Communication des éléments suivants concernant une poudrière ou un dépôt d'explosifs situé sur...
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Avis 20125118
Mairie de Tréguier
Communication des documents suivants relatifs à l'activité de carénage du chantier naval du...
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Avis 20125119
Mairie de Saint-Clément
Communication de l'enquête réalisée auprès des administrés mentionnant qu'il n'a lui-même pas...
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Avis 20125120
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)
Communication des documents suivants :
1) les statuts du syndicat mixte des transports en...
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Avis 20130018
Conseil général du Pas-de-Calais
Copie des documents suivants relatifs à la RD 945 reliant Lestrem à Béthune :
1) le dossier...