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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20124253
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais

Copie des documents suivants : 1) le dossier de PLU de la commune de Wirwignes ; 2) le dossier...

06/12/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124255
Communauté de communes du pays de la Faïence de Desvres

Copie des documents suivants : 1) le dossier de PLU de la commune de Wirwignes ; 2) le dossier...

06/12/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124258
Mairie des Saintes-Maries-de-la-Mer

Communication du dossier d'autorisation de pose d'un échafaudage au 14 avenue d'Arles pour les...

06/12/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124280
Mairie de Maizières-La-Grande-Paroisse

Copie, transmise de préférence par courriel, ou à défaut au format papier monochrome, des...

20/12/2012 Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20131083
Conseil général de la Haute-Vienne

Copie de l'étude en cours avec les plans concernant l'élargissement de la liaison D19 de...

28/03/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20131084
Mairie du Luc-en-Provence

Copie de l'intégralité du dossier relatif au permis de construire n° PC 08307310B0017 délivré le...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131086
Mairie de Montpellier

Communication de tout document relatif à l'intervention des services municipaux ayant pour objet...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20131092
Mairie de Fresne-Léguillon

Copie des dossiers de permis de construire déposés par M. et Mme XXX, M. et Mme XXX XXX, M. et...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131102
Direction départementale des territoires du Gers - Unité Territoriale Ouest

Copie de l'avis technique relatif aux travaux publics réalisés le 5 novembre 2010 à...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20131103
Mairie de Punaauia

Communication des documents suivants relatifs au projet de la SCI Te Manu Reva : 1) l'avis...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Permis de construire Risques naturels
Avis 20131118
Mairie de Narbonne

Copie de l'intégralité de deux dossiers de permis de construire déposés le 23 janvier 2012 par...

28/03/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131121
Mairie de Gondecourt

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des actes notariés relatifs aux ventes des maisons...

28/03/2013 Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20131124
Mairie de Hure

Communication du règlement d'urbanisme fixant les prescriptions relatives à l'accès aux...

04/07/2013 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20131129
Mairie de Fréjus

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la délimitation du domaine public...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20131132
Mairie de Pézenas

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 3419912K0023 délivré à la SA...

28/03/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131148
Mairie de Mantes-la-Jolie

Copie du permis de construire délivré à l'association culturelle Othman Ibn Affane pour la...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131161
Mairie du Cannet

Copie de documents relatifs aux droits à construire dans le cadre du permis de construire PC n°...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131168
Mairie de Valréas

Copie de éléments relatifs à l'aménagement de la place Aristide Briand : 1) le nom de chaque...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20131173
Mairie de Fréjus

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'acte de cession ou de vente concernant la...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20131201
Mairie de Plagne

Consultation des délibérations et procès-verbaux relatifs au PLU de la commune en vigueur à ce jour.

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU