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Avis 20193890
Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes
Communication des documents relatifs à la licence « Diffuseurs complète (privés) » non...
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Avis 20160672
Conseil départemental de la Loire
Copie de l'ensemble des courriers adressés à la direction du tourisme où les demandeurs sont...
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Avis 20071932
maire de Menton
- la copie du rapport d'audit sur l'office du tourisme de la ville de Menton, établi par le...
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Avis 20051624
maire de Menton
- copie intégrale du rapport d'audit réalisé par le cabinet JMO Consulting portant sur l'office...
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Avis 20155242
Office de Tourisme Les Arcs Bourg Saint-Maurice
Copie de la convention de partenariat conclue entre la SARL Centrale de réservation et l'Office...
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Avis 20152190
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie de l'entier dossier concernant le classement de la résidence de tourisme exploitée dans un...
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Avis 20200629
Mairie de Strasbourg
Communication du rapport d'audit M18 d'août 2019 de l'Office de Tourisme de Strasbourg et sa...
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Avis 20091039
président du comité départemental du tourisme de la Manche
- copie des documents suivants relatif au service Manche Tourisme:
1) les pièces relatives aux...
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Avis 20204098
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Communication, par courrier électronique, des documents administratifs suivants, relatifs à un...
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Avis 20140884
Office de tourisme de Saint-Cyprien
Communication de la liste des locations réalisées par la société Locatalan depuis l'année 2012.
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Avis 20185490
Mairie de Saint-Jorioz
Copie du dossier d'autorisation et du bail signé avec la société RANDO ATTITUDE ORGANISATION...
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Conseil 20150430
Mairie de Seyne les Alpes
Caractère communicable, à la SAS X, de la liste des personnes mettant en location des meublés de...
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Avis 20160582
Office du tourisme le Touquet Paris-Plage
Copie des documents suivants :
1) la convocation des membres du comité de direction du...
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Avis 20090662
directeur général de l'office du tourisme et des congrès de Nice
- copie des documents suivants, concernant les marchés passés pour la réalisation et la...
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Avis 20163701
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Communication de l'arrêté 2016-02-124 du 25 janvier 2016, signé par Madame X, adjointe déléguée...
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Avis 20163888
Préfecture du Nord
Copie de l'ensemble des arrêtés de classement et autorisations d'exploitation touristique...
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Conseil 20052476
secrétaire générale de l'office du tourisme et des congrès du Grand Lyon
- caractère communicable sur le fondement de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée, des...
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Avis 20175033
Office de tourisme des Contamines-Montjoie
Communication des documents justifiant les déclarations concernant le nombre d'entrées en 2015...
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Avis 20181290
Comité du tourisme des îles de Guadeloupe
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur une...
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Avis 20094016
directeur général de l'Agence nationale pour les chèques vacances (ANCV)
- copie de la convention n°50031, liant ses clients à l'ANCV, ainsi que les coordonnées...