Recherche - CADA

Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20142865
Préfecture du Gard

Copie de documents concernant le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de la...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Risques naturels
Avis 20142890
Mairie de Buc

Communication des documents suivants : 1) la liste des critères d'attribution des places en...

04/09/2014 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales
Avis 20142893
Mutualité sociale agricole du Languedoc (MSA 48)

Communication de la notification de décision rectificative lui signifiant la baisse de sa...

04/09/2014 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Retraite
Avis 20142895
Mairie du Touvet

Communication des documents suivants : 1) le détail des comptes administratifs 61523 «...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20142899
Mairie de Heches

Copie du bail à construction consenti par la commune à Monsieur XXX-XXX, pour une durée de 30...

04/09/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20140632
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Pays-de-la-Loire (DIRECCTE 44)

Communication des documents suivants concernant les « relevés à titre indicatif » de...

13/03/2014 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Droit Du Travail Conditions de travail
Avis 20140636
Mairie de Carrières-sous-Poissy

Copie de la décision de préempter le terrain du demandeur cadastré AP 233, sis avenue Vanderbilt.

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20140638
Préfecture de l'Isère

Communication, de préférence par courriel électronique, des documents suivants : 1) l’acte...

13/03/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Pollution
Avis 20140664
Mairie de Saint-Christophe-sur-Guiers

Communication de la « fiche de rôle de taxes foncières » concernant les établissements Le...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Défavorable Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Locale Taxe d’habitation et taxes foncières
Avis 20140666
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie des documents d'arpentage et de bornage, réclamations et plans relatifs aux parcelles...

13/03/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Cadastre
Avis 20140704
Préfecture de La Réunion

Copie des deux entiers protocoles de pêche aux requins (versions définitives datées), ainsi que...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20140706
Mairie de Lambach

Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Monsieur X. : 1) le règlement de...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140717
Ministère des affaires étrangères et du développement international

Communication du justificatif de la désignation du représentant local de l’association « L’union...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Politique Générale Diplomatie
Avis 20140718
SEML ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL

Copie du titre reconnaissant le droit d'établir à demeure les poteaux existants et de faire...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20140730
Mairie de Saint-Symphorien-de-Marmagne

Consultation du registre des arrêtés municipaux de l'année 1991.

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20140734
Conseil général du Rhône

Communication des marchés publics concernant le musée des Confluences : 1) le marché du...

27/03/2014 Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20140774
Mairie de Dieulefit

Copie des documents suivants : 1) l'acte notarié concernant l'acquisition de la montagne...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20140785
Mairie de Chenôve

Copie des documents suivants : 1) l'entière déclaration modificative du 21 octobre 2013 par...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20140800
Conseil régional d'Aquitaine

Copie des documents suivants concernant l'association SFRAEM (société de recherche et d'analyse...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20140826
Mairie de Labastide-de-Virac

Communication des documents suivants : 1) le compte rendu de la séance du conseil municipal du...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale