Recherche - CADA

Environnement Sans objet/Inexistant

Avis 20174714
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Haute-Normandie (SAFER 76)

Copie des documents suivants concernant la convention entre la SAFER et l'entreprise X ayant...

14/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20174752
VEOLIA Eau d'Ile-de-France

Communication des justificatifs, autorisations, relatifs à l'installation de canalisations dans...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175101
Mairie d'Ahuy

Copie des études d’impact environnemental relatives au trafic automobile que génère l'expansion...

25/01/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20182663
Syndicat Intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des cantons du Pays de Born

Copie de la réclamation faite par les services de la mairie de de Pontenx-les-Forges concernant...

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20182754
Préfecture de Saône-et-Loire

Copie au format PDF sur le CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs au projet...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20182829
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)

Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...

28/06/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20182841
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 20)

Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...

28/06/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20183087
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)

Consultation des fiches de déclaration des dégâts provoqués par les renards dans le département...

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20184511
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)

Communication des documents suivants : 1) l'autorisation donnée à Atlantic'eau ou au syndicat...

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Eau
Avis 20183259
Mairie de Neuilly-sur-Seine

Communication de la deuxième étude de trafic relative à l'impact du projet immobilier...

06/12/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20181799
Mairie de Melun

Communication par courriel, d'éléments relatifs à deux barrages situés sur l'Almont, l'un à...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20181801
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine

Communication par courriel, des documents suivants : 1) l'étude de dimensionnement d'un exutoire...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20181902
Mairie de Cervières

Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...

17/05/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Budgets et comptes Marché public
Avis 20182052
Syndicat Mixte d'Assainissement de la Barche

Communication de préférence par courriel, de la servitude de droit public relative au réseau...

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20172394
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)

Communication par courriel de la liste des points de collecte où il est possible de déposer...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20172407
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées (DREAL 31)

Copie des résultats ou des informations concernant l'état d'avancement de deux actions dans le...

22/06/2017 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20172408
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées (DIRECCTE 31)

Copie des résultats ou des informations concernant l'état d'avancement de deux actions dans le...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20172571
Mairie de Mont-sous-Vaudrey

Communication de l'ensemble des dossiers déposés par la société EOLFI concernant le projet...

07/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20172591
Préfecture du Val-d'Oise

Copie de documents autorisant les sociétés AFEP, FFI et l'association « Bureau Enquête...

07/09/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20172597
Agence française pour la biodiversité

Communication, dans le cadre d'une étude sur la distribution et la vente des produits...

06/07/2017 Favorable/Sauf juridictionnel Favorable/Sauf sécurité Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques