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Environnement Sans objet/Inexistant

Avis 20172678
Syndicat intercommunal des rivières de bassin de l'Adour landais (SYRBAL)

Communication des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion du comité de pilotage du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20172863
Communauté d'agglomération du Grand Besançon

Consultation de l'intégralité du dossier relatif à l'implantation originelle d'un point d'apport...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20172999
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du texte d'ordre public réservant la consultation du projet de contrat de bassin de...

14/09/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20173007
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication par courriel : 1) des documents suivants concernant l'usine de traitement et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174251
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris

Copie, et non seulement consultation, des documents relatifs à la gestion du réseau de l'eau...

16/11/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20174262
Préfecture de l'Allier

Copie des documents suivants relatifs à l'exploitation d'un élevage porcin par la société X sur...

19/10/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20174294
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre

Communication des documents établis à la suite de l'effondrement d'une classe préfabriquée : 1)...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20173163
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Copie des documents suivants relatifs au droit d'usage de l'eau attaché au Moulin de...

21/09/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20173209
Mairie de Bézu-Saint-Eloi

Communication de la délibération du Conseil municipal, votée en 2016 et relative au raccordement...

21/09/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20173259
Ministère de la culture

Consultation de l'avis de l'architecte des bâtiments de France de Besançon relatif à...

14/09/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20173458
Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire (DDT 71)

Communication des déclarations d'autorisation d'arrachage de haies concernant les communes...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20134593
Communauté urbaine de Bordeaux

Copie des documents suivants : 1) l'historique des marchés publics, des plans du réseau...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134659
Mairie de Dinard

Communication des informations suivantes concernant l'antenne de radiotéléphonie mobile...

05/12/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20134692
Mairie de Sainte-Croix-de-Mareuil

Communication des documents et éléments suivants se rapportant à l'activité de la carrière...

05/12/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution Gestion domaniale
Avis 20134760
Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo

Copie de la décision du conseil municipal ayant instauré une taxe apparaissant sur la facture...

05/12/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20135413
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)

Copie des documents suivants : 1) le règlement de navigation des cours d'eau de la Manche,...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20141522
Communauté d'agglomération de Colmar

Communication, par envoi électronique au format PDF, des documents suivants : 1) les bilans...

13/05/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Eau
Avis 20141657
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'ensemble des courriers...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20141703
Préfecture du Loiret

Copie de l'arrêté autorisant le syndicat intercommunal d'adduction en eau potable (SIAEP) de...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20141794
Préfecture du Finistère

Communication des documents suivants relatifs aux suites données à la plainte adressée par le...

05/06/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution