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Avis 20133486
Mairie de Champagnole
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la convention passée...
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Avis 20133487
Mairie de Poligny
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la convention passée...
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Avis 20133518
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie des devis et factures de conception, impression et distribution des documents...
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Avis 20133694
Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29)
Communication des documents suivants, relatifs au marché public pour la réfection de...
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Avis 20133725
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS de Paris)
Communication des documents relatifs à la procédure d'appel d'offres déclarée infructueuse ainsi...
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Avis 20133741
Collège Georges Elisabeth
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et la...
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Avis 20133792
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2005 accordant à la...
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Avis 20133799
Ministère des outre-mer
Communication des documents suivants, non communiqués par le ministère au demandeur, relatifs au...
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Avis 20131789
Métropole Nice-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants se rapportant à la procédure de renouvellement de la...
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Avis 20132048
Ministère de la défense
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...
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Avis 20132096
Mairie de Cuincy
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal décidant de déclasser le...
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Avis 20132422
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication des documents suivants relatifs au développement et au déploiement du...
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Avis 20132782
Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Copie des documents suivants concernant l'exploitation de service de restauration assuré au sein...
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Avis 20132783
Musée du Louvre
Copie des documents suivants concernant l'exploitation de service de restauration assuré au sein...
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Avis 20132853
Mairie de Givors
Communication, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20132915
Communauté de Communes de la Côte des Mégalithes (CCCM)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture,...
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Avis 20132924
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le renforcement...
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Avis 20133991
Conseil général de la Moselle
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de travaux concernant l'opération en...
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Avis 20134295
Mairie de Soyaux
Copie de documents relatifs à une mission d'assistance pour la perception de la taxe locale sur...
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Avis 20134318
Syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Sud-Est d'Ille-et-Vilaine (SMICTOM 35)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une étude de faisabilité...