-
Avis 20153443
Ministère du travail
Communication d'une copie de la liste des entreprises ayant conclu un accord relatif à l’égalité...
-
Avis 20153465
Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de Charente (ADAPEI)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au procès-verbal de l'unité...
-
Avis 20153481
Ministère de la justice
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la session 2015 du concours pour le...
-
Avis 20153543
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 75)
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants, depuis le 1er...
-
Avis 20153565
Syndicat départemental d'électricté de Haute-Garonne (SDEHG)
Communication des documents suivants concernant la nomination d'un agent en charge du « contrôle...
-
Avis 20153797
Orange Groupe
Copie des décisions règlementaires prises concernant les mesures d'accompagnement pour les...
-
Avis 20153910
Conseil départemental du Rhône
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination, au grade de rédacteur de Monsieur X...
-
Avis 20153936
Conseil départemental de la Drôme
Communication des détails et conclusions d'une enquête administrative le concernant.
-
Avis 20153963
Collectivité territoriale de Corse
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil exécutif décidant de son...
-
Avis 20154053
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle (CGFPT 54)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants le concernant, relatifs au dernier...
-
Avis 20154054
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, de préférence par courriel ou, en cas d'impossibilité, sur support informatique...
-
Avis 20154094
Mairie de Montfermeil
Copie de l'enquête administrative la concernant suite à sa suspension de fonctions ainsi que ses...
-
Avis 20154114
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des comptes rendus de ses deux rendez-vous auprès de la psychologue du travail du...
-
Avis 20154195
Mairie de Noaillan
Copie de l'avis du comité technique paritaire du centre de gestion de la Gironde, concernant la...
-
Avis 20154209
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication de l'enregistrement de sa communication du 04 novembre 2014 avec le docteur X,...
-
Avis 20154266
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Oise (CGFPT 60)
Communication de l'intégralité du dossier administratif de son client, comprenant notamment...
-
Avis 20154287
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal des documents...
-
Avis 20154307
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents suivants relatifs au poste de responsable du service financier et...
-
Avis 20184335
URSSAF Rhône-Alpes (URSSAF 69)
Communication des documents suivants concernant l'URSAFF du Rhône :
1) les statuts de...
-
Avis 20184350
Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay
Communication des documents suivants :
1) le contenu de sa boite mail professionnelle ;
2) les...