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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Inexistant

Avis 20152083
Mairie du Mans

Copie de documents relatifs à l'autorisation d'abattage d'arbres dans un espace boisé classé au...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Forêts et parcs naturels
Avis 20152174
Mairie de Montbolo

Copie de documents relatifs au lotissement Panorama Soleil : 1) le règlement 2) le plan de masse...

18/06/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Équipements collectifs
Avis 20152250
Préfecture du Nord

Copie de l'arrêté préfectoral relatif au classement des voies rurales et urbaines à incorporer...

18/06/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20152306
Mairie de Saint-Martin-le-Vinoux

Copie de l'autorisation de l'architecte des bâtiments de France relative à l'installation de...

18/06/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20152350
Mairie de Crécy-la-Chapelle

Caractère communicable des documents suivants : 1) le courrier du sous-préfet relatif à...

30/07/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20152668
Commission syndicale des biens indivis du domaine d’Alzitone

Communication de la délibération du 12 décembre 2014 relative à différents sujets la concernant.

30/07/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
Avis 20144367
Mairie de Flines-Lez-Raches

Communication des documents suivants : 1) le tableau récapitulatif des chemins ruraux de la...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144427
Mairie de Pélissanne

Communication d'un copie des délibérations du conseil municipal autorisant le maire à signer des...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Budgets et comptes Patrimoine
Avis 20144520
Mairie de Pertuis

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal approuvant la convention...

18/12/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire
Avis 20144611
Mairie de Chancelade

Copie de documents concernant la modification de la clôture de la SCI Lapérousienne située 53...

18/12/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144778
Conseil général des Ardennes

Communication d'une copie du procès-verbal portant transfert de compétences entre le conseil...

08/01/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20144816
Mairie de Locmaria

Copie des éléments concernant la procédure actuelle du PLU de la commune : 1) l'ensemble des...

08/01/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20144848
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie du statut de la rue des Lilas, de la rue des Bleuets et de la rue des Mimosas situées dans...

22/01/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Gestion domaniale
Avis 20144851
Mairie des Portes-en-Ré

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) l'autorisation d'urbanisme...

22/01/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20144921
Mairie de Fort-Mahon-Plage

Copie de documents concernant l'installation de toilettes publiques devant la résidence « Les...

05/02/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Équipements collectifs POS-PLU
Avis 20145064
Mairie de Dournazac

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal relatif à sa demande d'alignement...

05/02/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Surfaces agricoles
Avis 20145072
Mairie de Narbonne

Copie de documents relatifs à un permis de construire concernant la parcelle cadastrée AI 884...

22/01/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143764
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Copie de documents concernant les travaux effectués par son voisin, Monsieur XXX dans sa...

30/10/2014 Sans objet/Inexistant Incompétence/Judiciaire Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infractions
Avis 20143933
Mairie de Glorianes

Copie des documents suivants : 1) le document d'arpentage dressé en avril 2014 relatif à la...

13/11/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20143990
Mairie de Férolles-Attilly

Copie, de préférence par courriel, des arrêtés accordant les permis de construire pour divers...

13/11/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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