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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Inexistant

Avis 20151540
Mairie de l'Ile de Houat

Copie de documents relatifs au projet de PLU de la commune : 1) l'intégralité des courriers...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20151590
Mairie de Septèmes-les-Vallons

Communication des documents suivants : 1) l'acte de cession à titre gratuit de la parcelle AN5,...

07/05/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20151740
Conseil départemental de la Haute-Garonne

Copie des documents suivants relatifs à la ligne téléphonique traversant les parcelles 206, 213,...

07/05/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20151741
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie des documents suivants relatifs à la ligne téléphonique traversant les parcelles 206, 213,...

07/05/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20151747
Mairie de La Ciotat

Copie de l'autorisation et des permis de construire concernant les dix antennes relais...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques chimiques et radiologiques
Avis 20151780
Mairie de Néac

Copie du plan d'alignement du chemin communal n° 125 du Lavoir.

21/05/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20145105
Mairie du Pont-de-Claix

Copie des documents suivants : 1) le dossier de demande de permission de voirie permettant...

05/02/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20150020
Mairie de Brienon-sur-Armançon

Copie, identique aux originaux, de documents concernant le permis de construire n° PC...

05/02/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150220
Mairie de Sorde-l'Abbaye

Copie, par courriel, des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal du 16...

19/02/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20150285
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment : 1) le...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire Zones d’activités
Avis 20150444
Mairie de Hacqueville

Copie des avis émis par la sous-préfecture des Andelys et de la direction des routes du conseil...

05/03/2015 Sans objet/Inexistant Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20150476
Mairie d'Epinal

Communication de toutes pièces administratives relevant de la procédure d'autorisation préalable...

05/03/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20150615
Mairie de Puilboreau

Communication des documents suivants : 1) la déclaration d'intention de commencer les travaux...

19/03/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150646
Préfecture du Val-de-Marne

Copie de documents relatifs à la zone d'aménagement concertée (ZAC) des 40 Arpents à Santeny...

19/03/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme

Copie des éléments suivants : 1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...

19/03/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20150739
Préfecture de l'Eure

Copie de la correspondance lue lors du conseil municipal de la commune d'Hacqueville en date du...

19/03/2015 Sans objet/Inexistant Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20152894
Mairie de Saint-Nazaire-de-Pézan

Copie du permis de construire du transformateur haute tension « P0009 BOULET » situé dans la...

09/07/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20152923
Communauté d'agglomération Maubeuge Val de la Sambre (AMVS)

Copie de documents relatifs au projet d'aménagement EURASAMBRE dans le cadre duquel la SCI CA...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20152000
Mairie de Laignelet

Copie des documents suivants dans le cadre de l'acquisition, par la commune, des parcelles de...

04/06/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Expropriation - préemption
Avis 20152049
Mairie de Gildwiller

Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70 m²...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale

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