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                    Avis 20131594
                
                
                    
                    Préfecture de la Savoie
                
                Copie des documents suivants relatifs à l'instruction de la demande de permis de construire de...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20131614
                
                
                    
                    Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
                
                Copie du rapport de la visite du bâtiment situé au 10 rue Victor Duruy à...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20131615
                
                
                    
                    Préfecture de la Sarthe
                
                Copie des documents suivants :
1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 19941903
                
                
                    
                    ministre délégué chargé de l'aménagement du territoire
                
                - divers documents portant sur les politiques de transferts d'activités publiques et privées...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20030229
                
                
                    
                    préfet de la région Nord-Pas-de-Calais
                
                - document unique de programmation régionale accompagné du complément connexe portant sur les...
                
             
            
            - 
                
                    Conseil 20031169
                
                
                    
                    maire d'Eauze
                
                - caractère communicable de la liste nominative des propriétaires de résidences secondaires sur...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20032794
                
                
                    
                    président-directeur général de la RATP
                
                - copie de documents concernant le hall de maintenance construit à l'occasion des travaux de la...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20044430
                
                
                    
                    directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales
                
                [ voir avis ]
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20184290
                
                
                    
                    Mairie de Biviers
                
                Communication des documents suivants :
A) 
1) l’ensemble des documents préalables concernant la...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20192526
                
                
                    
                    Mairie du Touquet-Paris-Plage
                
                Communication, sur support papier ou sur CD-Rom, à ses frais, des documents relatifs au projet...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20190713
                
                
                    
                    Mairie de Castelnau-de-Médoc
                
                Communication des documents suivants :
1) la liste des parcelles ainsi que la surface de chacune...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20185876
                
                
                    
                    Mairie de Saint-Lattier
                
                Communication des documents relatifs à la partie risques naturels du PLU de la commune approuvé...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20217083
                
                
                    
                    Mairie de Méribel-les-Allues
                
                Communication des documents suivants, dans le cadre d’un recours gracieux à l’encontre de la...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20232408
                
                
                    
                    Métropole Toulon Provence Méditerranée