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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Inexistant

Avis 20130063
Mairie de Neuilly-sur-Marne

Copie d'éléments relatifs au projet de requalification de l'ex-route nationale 34 située sur le...

24/01/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Délai Marché public
Avis 20130071
Mairie de Houplin-Ancoisne

Consultation de documents relatifs à deux déclarations préalables (DP 05931611B0039 et DP...

24/01/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130075
Mairie d'Ambazac

Communication des documents suivants : 1) l'autorisation de remblaiement de la zone humide...

20/06/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Hydrologie Pollution
Avis 20130101
Mairie de Conty

Consultation des documents suivants : 1) le dossier de permis de construire relatif à...

07/02/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130182
Mairie de Tournefeuille

Copie de documents relatifs à la ZAC de Ferrolèbres et à la procédure d'expropriation : 1) les...

07/02/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Expropriation - préemption
Avis 20054767
maire de Pommeuse

- copie des documents suivants : 1) l'étude biotope réalisée au printemps 2005 par le cabinet...

01/12/2005 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20061534
directeur de la société lyonnaise pour l'habitat (SLPH)

- communication des documents suivants relatifs à la sécurité de la passerelle autoroutière des...

11/05/2006 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20123852
Mairie de Saint-Esteben

Copie des registres relatifs aux permis de construire et aux déclarations de travaux délivrés au...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20123875
Mairie de Courbevoie

Copie de la déclaration préalable relative aux dispositifs publicitaires situés place de Belgique.

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20123888
Mairie de Bras

Copie de documents relatifs à la prise en charge par la commune de la réalisation de travaux de...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20123890
OPH de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du contrat signé entre l'OPH de Villeneuve-Saint-Georges et l'entreprise chargée de la...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20123907
OPH de Villeneuve-Saint-Georges

Copie de la délibération du conseil d'administration de l'OPH de Villeneuve-Saint-Georges...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20123920
Mairie de Wattignies

Copie des plans relatifs à l'implantation de cinq parkings prévue dans le cadre du permis de...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20123950
Préfecture de la Haute-Savoie

Copie, sur un support identique à celui utilisé par l'administration, de l'arrêté préfectoral...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20123991
Mairie de Paris

Copie des documents suivants, relatifs à leur domicile situé 13 rue des Ternaux 75011 Paris et...

20/12/2012 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20124118
Préfecture de la Haute-Corse

Communication par copie de la convention passée avec la commune de Canale di Verde en vue de...

06/12/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20124126
Mairie d'Eygliers

Communication des documents suivants : 1) visés dans le courrier de la mairie du 7 juillet 2012...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20124154
Mairie du Fenouiller

Consultation des documents relatifs à la promesse de vente de trois parcelles cadastrées AM 253,...

06/12/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20124159
Mairie de Sète

Copie de la déclaration préalable déposée par ses voisins, M. et Mme XXX, pour l'installation...

06/12/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124215
Mairie de Jouars Pontchartrain

Communication de la totalité des documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme...

06/12/2012 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU

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