Recherche - CADA

Sans objet/Inexistant

Avis 20154560
La Poste

Copie du courrier adressé par la direction des relations avec les publics et de la communication...

22/10/2015 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20154567
Mairie d'Epinay-sous-Sénart

Copie de documents relatifs à la parcelle cadastrée dite « lot A » dans la nomenclature du...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20154570
Délégation départementale de l'ordre des pharmaciens de la Martinique

Copie du traité d'apport de fonds de commerce de l'entreprise individuelle « la pharmacie X » à...

22/10/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Commerce Pharmacie
Avis 20154573
Mairie d'Etampes

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la liste des véhicules de fonction et de...

22/10/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Vidéosurveillance Marché public
Avis 20154581
Préfecture de la Haute-Corse

Copie du rapport des services vétérinaires établissant la conformité du lieu de dépôt pour...

22/10/2015 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20154593
Mairie de Drancy

Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement de la...

22/10/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Défavorable/Appréciation Défavorable/Vie privée Incompétence/Renseignement Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance Gestion des établissements de santé Santé Prévention Marché public
Avis 20154603
Caisse primaire d'assurance maladie du Loiret (CPAM 45)

Communication, dans le cadre de l'établissement de son dossier de retraite, de l'attestation de...

22/10/2015 Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale Retraite
Avis 20154619
Ministère de la culture

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier administratif de sa cliente ; 2)...

22/10/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Dossier médical personnel
Avis 20154623
Etablissement public foncier des Yvelines (EPF 78)

Copie de documents relatifs à un marché public de services, pour la désignation d'un géomètre...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154627
Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN)

Copie de documents relatifs à la restauration des pelouses du Plateau de Malzeville : 1) le...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20154640
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Copie des documents suivants se rapportant à la station de relevage des eaux usées du quartier...

05/11/2015 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Permis de construire
Avis 20154653
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

Communication des documents suivants, relatifs à son entretien du 17 juin 2015 avec le comité de...

03/12/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Handicap - invalidité
Avis 20154656
Mairie de Perdreauville

Copie de documents relatifs à l'association USEP Perdreauville pour les années où la mairie de...

22/10/2015 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20154679
Caisse d'allocations familiales du Pas-de-Calais (CAF 62)

Copie de l'ensemble des documents nominatifs constitutifs de son dossier RSA suite aux contrôles...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale
Avis 20154682
Mairie de Rousies

Consultation ou copie par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...

05/11/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154712
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie des rapports du service d'hygiène et de salubrité rédigés en 2014 concernant l'immeuble sis X.

05/11/2015 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20154715
Mairie de Letia

Communication des procès-verbaux des délibérations du conseil municipal des 18 décembre 1993 et...

05/11/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154721
Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Pixérécourt (EPLEFPA 54)

Copie de documents relatifs à la restauration des pelouses du Plateau de Malzeville : 1) le...

22/10/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20154749
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie des rapports du service d'hygiène et de salubrité rédigés en 2015 concernant l'immeuble sis X.

05/11/2015 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20154752
Mairie de Tauriac-de-Camarès

Consultation des devis et factures, relatifs aux postes 6227 et 6288, contenus dans le compte...

05/11/2015 Défavorable/Secret Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes