Recherche - CADA

Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20203950
Conseil départemental de la Guadeloupe

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) le règlement...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Territoriale
Avis 20203958
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)

Copie, par courrier électronique, de l'ensemble des documents, rapports compris, se rapportant...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20200058
Centre hospitalier universitaire de Limoges (CHU)

Copie, par courrier postal, de l'intégralité de son dossier médical, actuellement détenu par le...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux
Avis 20200074
Ministère des Armées

Copie des documents suivants relatifs à sa demande de révision de pension pour aggravation...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Armée
Avis 20200080
Conseil départemental de la Haute-Savoie

Copie du rapport d'évaluation du 26 août 2019 qui a conduit à la décision de non minorité de son...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Etrangers Admission au séjour Protection de l’enfance
Avis 20200087
Centre communal d'action sociale d'Avignon (CCAS 84)

Copie, au format papier, de l'intégralité des documents contenus dans son dossier administratif,...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Territoriale
Avis 20200090
VINCI Autoroutes

Communication du justificatif de patrouille datant de 3 heures avant l'accident survenu le 21...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Accident Intervention
Avis 20200103
Ministère de l'Intérieur

Copie de la déclaration récognitive ou acquisitive de nationalité française qu'aurait souscrite...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Etrangers Nationalité
Avis 20200120
Centrale d'achat de l'informatique hospitalière (CAIH)

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20200123
Ministère de l'Intérieur

Copie, par courrier électronique, du rapport établi par le commissaire général X ayant pour...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
Avis 20200131
Mairie de Paris

Copie de la décision d'autorisation, assortie des documents préparatoires (les avis, la...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20200176
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Communication, par courrier électronique, des éléments relatifs aux comptes financiers, pour les...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Avis 20200180
Mairie de Lille

Communication, à ses frais, en version électronique de préférence, de la copie du dossier de...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20200185
Ministère de la Culture

Copie par courriel du courrier adressé par une sous-directrice au médecin agréé, le docteur X.

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Dossier médical personnel
Avis 20200191
Bordeaux Métropole

Communication de la copie du contrat de travail par lequel Madame X a été recrutée en qualité de...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20200193
SNCF Réseau

Communication, en version papier noir et blanc, des documents relatifs aux lignes ferroviaires...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20200198
Mairie de Cornebarrieu

Copie, dans le cadre du permis de construire PC 031150 15 C0037 accordé à LIDL des documents...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20200225
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Communication du document indiquant le reliquat de ses congés acquis avant sa mobilité...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20200241
Mairie de Cabrières d'Avignon

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal du 23 juillet...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20200247
Conseil départemental du Cher

Copie de la la liste des agents bénéficiaires de la NBI actualisée au 1er septembre 2019...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale