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Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20151665
Mairie de Douai

Copie du règlement du plan local d'urbanisme et de l'extrait du plan de zonage, applicables au...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20151671
Université d'Aix-Marseille

Communication des documents suivants se rapportant à son client : 1) les procès-verbaux de...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20151673
Mairie de Paris

Copie, par envoi postal, des documents suivants relatifs à l'avenant au bail emphytéotique...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20151687
Communauté de communes de l'Île de Ré

Copie, par envoi postal, des documents suivants : 1) le rapport sur le prix et la qualité du...

07/05/2015 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Déchets
Avis 20151691
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 92)

Copie des documents suivants mentionnés dans l'arrêté d'insalubrité en date du 16 décembre 2014...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20151703
Mairie de Tremblay-en-France

Copie des documents suivants : 1) l'extrait du plan local d'urbanisme (plan de zonage et...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Zones d’activités Équipements collectifs
Avis 20151704
Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20151707
Conseil départemental des Landes

Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20151708
Mairie de Valence

Communication des comptes ainsi que des justificatifs correspondants concernant l'association...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20151718
Société d'aménagement touristique de Talloires (SAMETT)

Copie du contrat de concession passé entre la société d'aménagement touristique de Talloires...

04/06/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Licence IV
Avis 20151721
Mairie de Paris

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier médical de son client et notamment...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Documentation établissement de document Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Accident du travail Effectif Territoriale
Avis 20151732
Centre Hospitalier de Chalon-sur-Saône William Morey

Copie des documents suivants concernant son client : 1) l'intégralité de son dossier médical...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Détenus Dossier médical personnel
Avis 20151745
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de Tarsacq

Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Infrastructures routières
Avis 20151747
Mairie de La Ciotat

Copie de l'autorisation et des permis de construire concernant les dix antennes relais...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques chimiques et radiologiques
Avis 20151756
Mairie d'Aurillac

Copie du compte rendu de la dernière visite de la commission de sécurité de l'arrondissement...

04/06/2015 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile
Avis 20151762
Ministère de la défense

Communication de l'ensemble des avis et autres documents établis par les autorités hiérarchiques...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Appréciation Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20151767
Mairie d'Arcachon

Communication, de préférence par courriel, des factures réglées depuis le 1er janvier 2014 en...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20151771
Conseil départemental du Val-d'Oise

Copie intégrale de son dossier individuel.

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20151772
Ministère de la défense

Communication des avis émis à sa demande de mutation du 8 décembre 2014.

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20151776
Mairie d'Eguilles

Communication, en leur qualité de conseiller municipal, des documents suivants se rapportant à...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public