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Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20150042
Mairie de Flayat

Communication, par courrier électronique, d'une copie du procès-verbal de la séance du conseil...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20150047
Mairie de Solliès-Ville

Copie de la liste (tableau de classement) des voiries de la commune.

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20150057
Mairie de Montlhéry

Copie des documents suivants : 1) la délibération relative à la liste des logements de fonction...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Logement
Avis 20150058
Centre hospitalier universitaire de Nancy

Copie de l'intégralité de son dossier personnel médical, détenu par le service Neurologie, et...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
Avis 20150064
Centre hospitalier de Sainte-Foy-lès-Lyon

Copie des documents suivants concernant sa cliente : 1) son dossier administratif ; 2)...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Hospitalière
Avis 20150066
Conseil régional d'Ile-de-France

Copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire qui s'est réunie le 24 mai 2012...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation
Avis 20150071
Caisse primaire d'assurance maladie de Meurthe-et-Moselle (CPAM 54)

Communication des bordereaux d'indemnités journalières concernant la période du 30 août 1989 au...

05/02/2015 Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Accident du travail Sécurité sociale
Avis 20150073
Préfecture de l'Hérault

Communication d'une copie de l'annexe 3 la concernant de l'arrêté du 3 mars 2009 relatif aux...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Examen et concours
Avis 20150090
Université du Sud Toulon-Var

Copie des documents suivants relatifs à l’examen d’entrée au centre régional de formation...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Avocats
Avis 20150091
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)

Communication des relevés de remboursement de soins de son client établis du 1er janvier 2011...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20150108
Direction interrégionale de la mer Nord-Atlantique Manche-Ouest (DIRM NAMO)

Copie de l'ensemble des avis sollicités, des études réalisées et des autorisations délivrées...

05/02/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20150112
Antony Habitat

Communication des documents administratifs suivants : 1) les statuts d'Antony Habitat, et (ou)...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Logement
Avis 20150117
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)

Communication des documents suivants : 1) l'intégralité la lettre de plainte manuscrite la...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Comportement Travail Et Emploi/Emploi Public
Avis 20150137
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des documents suivants : 1) les éléments transmis le 9 juillet 2009 par le...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Fiscal douanier Finances Publiques Et Fiscalité/Contrôle Fiscal
Avis 20150144
Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole

Communication de la ou des délibérations instituant et fixant les taux de la taxe d'enlèvement...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20150145
Agence régionale de santé d'Aquitaine (ARS 24)

Communication de l'avis du comité médical en date du 10 juillet 2014 sur la base duquel...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Santé
Avis 20150150
Direction départementale de la cohésion sociale de la Moselle (DDCS 57)

Communication, dans le cadre de son arrêt de travail initial du 22 avril 2013, de l'expertise du...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Santé
Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Communication des éléments suivants : 1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...

05/02/2015 Incompétence/Renseignement Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Délégation de service public
Avis 20150167
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150170
Mairie de Boulon

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) l'ensemble des...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU