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Vie Publique / Vie Locale Sans objet/Communiqué

Avis 20173308
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie de l'arrêté réglementant, sur le territoire de la commune, les panneaux d'affichages...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Publicité
Avis 20173453
Communauté de communes du Grand Chambord

Mise en ligne sur le site de la communauté de communes du Grand Chambord des documents suivants...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20173603
Mairie de Salernes

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la liste des...

05/10/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique / Vie Locale Contrats administratifs Délégation de service public Gestion domaniale
Avis 20184249
Mairie d'Uchaud

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les deux...

31/03/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20182620
Mairie de Secheras

Communication des documents suivants : 1) les budgets de la commune pour les années 2015 - 2016...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20183424
Préfecture de région - Auvergne Rhône-Alpes

Communication, par courrier électronique ou au format papier, des documents suivants concernant...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20183456
Mairie de Lallaing

Copie de l'enregistrement des débats du conseil municipal du lundi 14 mai 2018.

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20183457
Mairie de Roncq

Communication des documents suivants, concernant l'école de musique : 1) la délibération du...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Vie Locale
Avis 20183855
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes

Communication des documents synthétisant les éléments suivants : 1) les actions de formation des...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20182954
Mairie de Wasquehal

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1)...

22/11/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20180115
Mairie de Valence

Copie des documents suivants, relatifs au sondage portant sur la notoriété du maire et son...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20180246
Agence Parisienne du Climat

Copie des délibérations et des rapports relatifs à l'appel à candidature du programme...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Logement Pollution
Avis 20180306
Mairie de Beauvoir-sur-Niort

Communication des comptes rendus des réunions du conseil municipal du 2 et 30 novembre 2017.

15/09/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20180465
Mairie de Savigny-sur-Orge

Copie, par voie dématérialisée, de l'arrêté, pris le 11 décembre 2017 et publié le 14 décembre...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20185108
Mairie de Rochefort

Communication des documents suivants concernant la commune : 1) « les textes réglementaires qui...

27/06/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20185168
Mairie de Cambo-les-Bains

Copie du courrier relatif à sa situation locative adressé en septembre 2018 par la ville à ses...

27/06/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20185474
Mairie de Berbezit

Communication des documents suivants : 1) le procès verbal, avec les signatures, de la séance...

06/06/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20185837
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication du dossier demande de surclassement en catégorie 20 000 à 40 000 habitants déposé...

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20190250
Mairie de Perrigny-lès-Dijon

Communication des documents suivants : 1) les actes initiaux de caution consentis par la commune...

06/06/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale
Avis 20190693
Conseil départemental du Finistère

Communication des documents suivants : 1) l'intégralité de la liste électorale du département...

18/07/2019 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Défavorable/Abusive Vie Publique / Vie Locale Liste électorale Territoriale Effectif