Recherche - CADA

Vie Publique / Vie Locale Sans objet/Communiqué

Avis 20185489
Grenoble-Alpes Métropole

Communication des documents suivants, relatifs à un changement du plan de circulation de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20185501
La Poste

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'intégralité des échanges écrits...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20185636
Mairie de Saint-André (974)

Communication des documents relatifs au projet de rénovation (ou de réhabilitation) du « parc du...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20185729
Mairie de Signy-le-Petit

Communication d'une copie des budgets et comptes communaux, et des arrêtés relatifs à la...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20185827
Mairie de Saulxures-lès-Nancy

Communication de la décision de refus de raccordement des bâtiments appartenant à sa cliente au...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20190170
Mairie de Bourgueil

Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant le cirque avec animaux...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Agrément Politique et réglementation Spectacle
Avis 20192901
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Communication des mails, documents envoyés ou transmis lors des échanges et des notes prises...

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Vie Publique / Vie Locale Action du gouvernement
Avis 20184428
Mairie de Manthes

Communication de la pétition rédigée par leurs voisins, à leur encontre.

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20184502
Mairie de Montluçon

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant l’utilisation de...

17/05/2019 Défavorable/Appréciation Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20184781
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire

Communication des documents suivants : 1) s'agissant du projet de complexe tennistique : a) les...

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20184061
Mairie de Mandagout

Copie, au format papier, à ses frais, des documents suivants : 1) le procès-verbal de séance du...

31/08/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20184159
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)

Communication, par voie électronique, de l'intégralité des documents produits et reçus par la...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Cadastre
Avis 20184661
Mairie de Montaigu-de-Quercy

Communication de l'arrêté municipal annuel autorisant la baignade dans le plan d'eau communal...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20185170
Mairie de Montaigu-de-Quercy

Communication de la délibération du conseil municipal de 2017 concernant la création d'un...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20185215
Mairie de Bouillargues

Communication, par courrier électronique au format PDF, d'un extrait du recueil des actes...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20192980
Syndicat mixte des transports en commun (SMTC) de l'agglomération grenobloise

Communication des documents suivants, relatifs à un changement du plan de circulation de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20191720
Mairie de Milly-la-Forêt

Copie des documents suivants : 1) l'acte de donation des époux X ; 2) la copie de l'acceptation...

28/11/2019 Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Vie Publique / Vie Locale
Avis 20191880
Conseil départemental de l'Ain (CD 01)

Copie de l'audit concernant la station monts jura réalisé par le cabinet altisens complet et à...

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20191969
Mairie de Saint-Germain-en-Laye

Communication de la copie de la déclaration d'intérêt d'aliéner (DIA) relative à la cession de...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale
Avis 20192026
Mairie de Toulon

Communication des documents suivants : 1) la liste électorale au 31 décembre 2018, non...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale