Recherche - CADA

Vie Publique / Vie Locale Sans objet/Communiqué

Avis 20193921
Mairie de Triel-sur-Seine

Communication sous format pdf et par courrier électronique de l'arrêté de protection des...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20194134
Communauté de communes du pays de Falaise

Communication du compte-rendu du conseil communautaire du 16 mai 2019.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20194526
Mairie de l'Escarène

Communication des documents suivants : 1) la délibération actant les travaux en régie réalisés...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Permis de construire Eau
Avis 20194739
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)

Communication, en sa qualité de conseiller régional, de l'ensemble des rapports d'audit émis par...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20195156
Mairie de Garéoult

Copie de l’étude réalisée par le bureau X en date du 27 novembre 2018 visée dans la délibération...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20195667
Mairie de Couches

Communication des comptes rendus des conseils municipaux depuis mars 2014 jusqu'à juillet 2018.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192846
Mairie de Montigny-les-Cormeilles

Consultation des archives de la commune concernant : 1) l’acquisition de l’Hôtel de Ville et de...

16/01/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192920
Mairie de Stains

Communication, au format excel, en sa qualité de conseiller municipal, du fichier des électeurs...

16/01/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Liste électorale
Avis 20192958
Mairie de Baillargues

Communication des documents suivants relatifs à la manifestation « Labour est dans le pré » le...

16/01/2020 Incompétence/Privé Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20194360
Mairie d'Esnandes

Copie du procès-verbal de la délibération du conseil municipal en date du 6 mars 2019.

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192685
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Communication du contrat de mixité sociale adopté par la commune pour la période 2014-2016.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20193178
Préfecture du Var

Communication de l'arrêté préfectoral pris le 27 décembre 2018 concernant la Communauté...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20193201
Communauté de communes Chinon Vienne et Loire

Communication, sous forme numérique de préférence ou, à défaut, sous forme papier, en sa qualité...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20194631
Mairie de Marbois

Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, par voie informatique ou sur supports à...

25/06/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20195562
Mairie du Grau-du-Roi

Copie, par courrier électronique ou sur clé USB remise par le demandeur, des documents suivants...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192535
Sète Agglopôle Méditerranée

Communication, dans le cadre de deux dossiers concernant la commune de Bouzigues, des documents...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Vie Locale
Avis 20203009
Parc naturel régional Périgord-Limousin

Communication d'une copie des statuts du Parc naturel régional (PNR) Limousin-Périgord, ainsi...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20202118
Mairie de Mende

Copie, au format numérique, des documents suivants : 1) la base de calcul du forfait communal...

10/09/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20200524
Mairie de Saint-Félicien

Communication des documents suivants : 1) par consultation : a) le budget communal et les...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Infrastructures routières Gestion domaniale
Avis 20200575
Mairie de Migennes

Communication des documents relatifs à la cérémonie des vœux 2019 et 2020 : 1) la copie du film...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes