Recherche - CADA

Vie Publique / Vie Locale Sans objet/Communiqué

Avis 20175006
Mairie de Sarcelles

Copie des documents suivants : 1) le livre de la ville de Sarcelles, commémorant le 50ème...

25/01/2018 Incompétence/Juridictionnel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20175153
Mairie de Saint-Sauveur-en-Diois

Copie de documents relatifs à la construction d'un four banal sur le toit des toilettes...

08/02/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20182211
Mairie de Wingles

Communication sur CD-ROM des documents suivants : 1) les décisions du maire prises par...

06/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20182225
Mairie de Calais

Copie des conventions d’occupation de la salle du Minck par le Syndicat Maritime Nord pour...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20182494
Syndicat mixte du Gier Rhodanien (SYGR)

Communication de la délibération qui, au titre des charges courante du syndicat mixte, fixe les...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20182613
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes

Communication, en sa qualité de conseiller régional, des documents suivants : 1) l’ensemble des...

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20184076
Saint-Etienne Métropole

Communication de la délibération qui, au titre des charges courantes de Saint-Etienne Métropole...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20183132
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...

22/11/2018 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf diffusion publique Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20182110
Tours Métropole Val de Loire

Communication des comptes rendus des réunions du bureau et du conseil métropolitains depuis janvier 2017.

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20172726
Mairie de Montréjeau

Communication des documents suivants : 1) le budget primitif 2017 ; 2) le compte administratif...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Territoriale Effectif
Avis 20172786
Mairie de Rouy-le-Grand

1) consultation du cahier des comptes-rendus des réunions du conseil municipal pour les années...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Détruit Vie Publique / Vie Locale
Avis 20172933
Mairie de Villepreux

Copie de la délibération du conseil municipal relative au règlement intérieur des accueils...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20172936
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Communication du règlement de service du réseau public de distribution d'électricité ou le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Contrats administratifs
Avis 20172993
Mairie de Paris

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, et publication en ligne...

19/10/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Irrecevable/Imprécise Vie Publique / Vie Locale
Avis 20173985
Mairie de Blevaincourt

Copie, par envoi postal, des documents suivants : 1) l'acte de décès de Monsieur X, décédé le 26...

31/12/2017 Incompétence/Judiciaire Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Contrats administratifs
Avis 20173993
Mairie d'Orleix

Copie de l'intégralité des procès-verbaux des délibérations du conseil municipal depuis le 1er...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174191
Mairie de Saint-Savournin

Communication, par envoi postal ou par courrier électronique, de la liste nominative des élus...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174350
Mairie de Paris

Communication, de préférence par courriel, des documents administratifs suivants, relatifs au...

16/11/2017 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20173108
Mairie du Roux

Communication des pièces suivantes : 1) toutes les décisions prises par le conseil municipal...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20173174
Mairie de Guyancourt

Copie des documents suivants : 1) la charte informatique de la ville ; 2) le règlement...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Organisation des services Territoriale