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Vie Publique / Vie Locale Sans objet/Communiqué

Avis 20175245
Mairie de Brusque

Copie des documents suivants : 1) le compte rendu du dernier conseil municipal concernant le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20175470
Mairie de Vitry-sur-Seine

Copie des documents suivants : 1) s'agissant de l’inauguration de l’exposition « Trésors...

08/02/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique / Vie Locale
Avis 20175493
Mairie de Paris

Copie des délibérations et des rapports relatifs à l'appel à candidature du programme...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Logement Pollution
Avis 20175535
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Liste électorale
Avis 20175554
Communauté de communes du Grand Chambord

Mise en ligne sur le site de la communauté de communes du Grand Chambord des documents suivants...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
Avis 20175991
Mairie d'Echirolles

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la dernière...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20180664
Mairie de Mouhers

Communication des documents suivants : 1) le permis de construire ou de changement de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Permis de construire
Avis 20180706
Mairie de Lunel

Communication des documents suivants relatifs à la commune : 1) la délibération du conseil...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Installations classées Spectacle
Avis 20180765
Mairie des Aires

Consultation des documents suivants : 1) les délibérations de 2010 à 2014 ; 2) les factures de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181103
Mairie de Saint-Arnoult-en-Yvelines

Communication des documents relatifs à la composition détaillée des matières utilisées pour la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181192
Mairie de Faverges-Seythenex

Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, par courrier électronique ou par...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181305
Communauté d'agglomération Tours métropole Val de Loire

Communication, par courrier électronique : 1) de l'intégralité des documents encadrant le 1er...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Spectacle
Avis 20181375
Mairie de Cerisy

Copie des documents suivants concernant la séance du conseil municipal du 13 décembre 2017 : 1)...

28/06/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181393
Mairie de Saint-Aventin

Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...

05/04/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174416
Mairie de Paris

Copie, par courrier électronique, des contrats conclus avec le cirque X l'autorisant à...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174421
Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

Communication de la liste des contentieux en cours de la commune.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174502
Mairie de Breurey-lès-Faverney

Consultation du registre des délibérations de l'année 2017.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174503
Préfecture de la Loire

Communication des documents suivants ; 1) la lettre de démission de 2017 de MonsieurX concernant...

30/11/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174686
Communauté d'agglomération pays basque

Copie, par courrier électronique, du procès verbal intégral du conseil communautaire du 21...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174917
Mairie des Sièges

Copie certifiée conforme de l'intégralité du compte-rendu de la délibération du conseil...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale