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Avis 20165815
Mairie d'Entrains-sur-Nohain
Communication de la dernière promesse de bail signée avec X
accompagnée de la totalité des annexes.
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Avis 20165895
Mairie de Saint-Agnant-Près-Crocq
Communication, par courrier électronique, du procès-verbal du conseil municipal en date du 2...
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Avis 20170152
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de documents relatifs à la mise en place d'une...
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Avis 20170324
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie des arrêtés fixant, depuis sa création, la composition du comité local des usagers.
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Avis 20170396
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire et de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20171169
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Copie de documents relatifs au démantèlement partiel de la chaufferie de l'église de la commune...
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Avis 20171320
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie de documents relatifs à un panneau sens interdit situé rue Jean Le Coz :
1) l'arrêté...
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Avis 20171466
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie, de préférence par courrier électronique, en sa qualité de conseillère municipale et de...
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Avis 20171522
Etablissement Public des Stations d'Altitude (EPSA)
Communication des procès-verbaux des réunions du comité syndical de Touraine Propre du 1er...
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Avis 20162769
Mairie de Poitiers
Communication du procès-verbal de délibération du jury accompagné des informations sur la...
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Avis 20162817
Mairie de Meillerie
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les marchés...
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Avis 20162818
Conseil départemental de l'Isère
Communication, en sa qualité de conseillère départementale, des documents suivants, relatifs au...
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Avis 20163060
Mairie de Saint-Augustin
Communication de la liste nominative des conseillers municipaux précisant leur adresse.
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Avis 20163116
Mairie de Sorde-l'Abbaye
Copie des documents suivants:
1) la délibération n° 34-2015 du 9 octobre 2015 : Vente de la...
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Avis 20163122
Mairie de La Guérinière
Communication de l'arrêté de nomination du régisseur du camping de La Court (régie créée au 1er...
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Avis 20163148
Mairie du Cailar
Consultation du registre des délibérations du conseil municipal.
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Avis 20163215
Mairie de Saint-Pierre-de-Chandieu
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants, relatifs aux...
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Avis 20163251
Mairie de La Chapelle-du-Mont-du-Chat
Copie des délibérations du conseil municipal du 29 août 2013 visées dans la délibération...
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Avis 20163333
Haut-commissariat de la République en Polynésie française
Copie de la lettre d'observation n° 109/IDV du 13 janvier 2005 se rapportant à la modification...
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Avis 20155308
Conseil départemental de la Manche
Communication de la liste des membres du comité local des usagers permanents du port de...