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POS-PLU Sans objet/Communiqué

Avis 20144304
Mairie de Saint-Quentin-la-Poterie

Communication de l'intégralité des documents composant le plan local d'urbanisme (PLU) approuvé...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20144314
Mairie de Gordes

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'arrêté de police réglementant la...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20183782
Mairie de Mougins

Copie de tous les documents relatifs à la procédure unilatérale de modification de la situation...

24/01/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20184066
Mairie de Marans

Communication, par voie électronique, ou sur CD-Rom, par courrier, des documents suivants : 1)...

07/02/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20181838
Communauté d'agglomération Loire-Forez

Communication des documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune de Boën sur Lignon...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182993
Mairie de Maubec

Communication de documents dans le cadre d'un certificat d'urbanisme négatif notifié par arrêté...

31/03/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau POS-PLU
Avis 20183357
Mairie de Ménerbes

Communication des documents suivants relatifs à la parcelle cadastrée section AP n° 464-465 dont...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20183441
Mairie de Mondragon

Communication de la délibération du conseil municipal du 21 décembre 2009 relative au débat...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183541
Saint-Etienne Métropole

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme (PLU) ; 2)...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Expropriation - préemption Enquête publique
Avis 20183738
Mairie de Capesterre-Belle-Eau

Communication, par voie électronique, ou sur CD-Rom, des documents suivants : 1) le règlement de...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20175213
Préfecture des Yvelines

Copie, de préférence par voie électronique, du recours gracieux du 30 mai 2017 du préfet dans le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20175371
Mairie de Libercourt

Copie sur CD-ROM ou sur support papier, de l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20175744
Préfecture du Pas-de-Calais

Copie des rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur, Monsieur X, relatifs à...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20175929
Mairie de Portbail

Copie de documents relatifs au permis de construire n° X délivré le 27 juillet 2017 à Madame X...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20176025
Mairie des Houches

Copie, sur cédérom, à ses frais, des documents suivants : 1) l’extrait du document graphique et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180654
Mairie de Chantelle

Copie de documents relatifs au projet de révision de la carte communale approuvée et validée par...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180823
Mairie de Saubens

Copie du rapport d'enquête publique relatif au plan local d'urbanisme de la commune.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué POS-PLU Enquête publique
Avis 20180920
Mairie de Lagord

Copie des règlements écrit et graphique du plan d'occupation des sols en vigueur antérieurement...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181024
Mairie de Montérolier

Copie de la carte communale approuvée par délibération du conseil municipal du 30 mars 2009 et...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué POS-PLU
Avis 20181110
Mairie de Listrac-Médoc

Copie de l'annexe 5 (mémoire en réponse du maire) du rapport d'enquête publique relatif à la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique