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Avis 20150718
Mairie des Allues
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme applicable au centre de la commune :
1) le...
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Avis 20150773
Mairie de Barèges
Communication des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) de Barèges ;
2) le...
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Avis 20152885
Mairie de Montels
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier concernant la section A n°...
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Avis 20153103
Mairie de Dijon
Copie des arrêtés municipaux autorisant les commerces « caveau de la chouette » et « coffee &...
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Avis 20153294
Mairie du Lavandou
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les différentes...
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Avis 20153424
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie de l'étude paysagère datant de 2008 identifiant vingt cinq propriétés remarquables sur le...
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Avis 20153515
mairie de Lachassagne
Communication, de préférence au format électronique, de l'entier dossier du plan d'occupation...
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Avis 20151937
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune :
1)...
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Avis 20151952
Mairie d'Enveitg
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant la 5ème...
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Avis 20151979
Mairie de Pont-Saint-Esprit
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la délibération...
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Avis 20152213
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile
Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du 24 juin 2003 créant une zone d'aménagement...
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Avis 20152791
Préfecture de l'Hérault
Communication d'une copie de la version approuvée en préfecture le 11 septembre 2012 du plan...
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Avis 20153784
Mairie de Grasse
Communication de la liste des lotissements ayant créé servitude jointe au dernier PLU, et en...
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Avis 20154132
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 78)
Communication des dossiers définissant les servitudes d'utilité publique, et notamment la carte...
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Avis 20154138
Mairie de Salavas
Copie des documents suivants concernant la participation pour voiries et réseaux (PVR) du...
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Avis 20154210
Mairie de Carentoir
La copie des documents suivants :
1) le schéma directeur des eaux pluviales ;
2) le rapport de...
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Avis 20154234
Mairie de Beuil
Copie des documents suivants :
1) la liste des servitudes d'utilité publique ;
2) le document...
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Avis 20154458
Communauté de communes du Pays de Gex
Communication des documents suivants concernant le nouveau classement, dans le cadre de la...
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Avis 20143999
Mairie de Villeneuve-le-Comte
Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la...
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Avis 20144063
Mairie de Talloires
Communication, au format numérique, des documents suivants relatifs à l'élaboration du PLU...