Recherche - CADA

Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20171014
Faculté de médecine - Université de Grenoble Alpes

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171017
Faculté de médecine - Université de Limoges

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171024
Faculté de médecine - Université de Nice-Sophia Antipolis

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171029
Faculté de médecine-Université Paris Est-Créteil Val-de-Marne

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171058
Hôpitaux civils de Colmar

Communication des documents suivants relatifs à différentes hospitalisations liées à son...

06/07/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
Avis 20171064
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire

Copie de documents concernant le poste n° 5 de Donges où le navire « ASOPOS » a fait escale le...

27/04/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20171086
Mairie de Villers-Bocage

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'installation...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171104
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des documents suivants annexés à l'acte de vente de la propriété de Monsieur X...

24/05/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Du Patrimoine Successions
Avis 20171116
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne-Franche-Comté (DRAAF)

Communication, par courriel, télécopie ou sur CD-ROM, de éléments détenus par le service...

24/05/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20171122
Caisse primaire d'assurance maladie d'Ille-et-Vilaine (CPAM 35)

Communication de l'ensemble des comptes établis pour déterminer les règlements suivants, versés...

06/07/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20171150
Société d'aménagement de la région Montpellieraine

Copie de documents contenus dans le dossier relatif à la ZAC ODE Acte 1 : 1) la délibération du...

24/05/2017 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20171194
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication, de préférence par courriel, de documents dans le cadre du projet d'élargissement...

24/05/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20171229
Conseil départemental de l'Essonne

Copie, par voie électronique, des documents suivants : 1) s'agissant du marché public de...

24/05/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre Marché public
Avis 20171230
Hôpitaux universitaires de Strasbourg (CHRU)

Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article...

06/07/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20171236
Ministère de l'Intérieur

Communication de l'enquête administrative traitée par le bureau d'enquête administrative (BEA)...

11/05/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé
Avis 20171253
Mairie de Monts (60)

Communication de préférence par courriel, des documents suivants : I - relatifs au PLU de la...

22/06/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171260
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq

Copie des documents suivants : 1) l'accord passé entre la commune et Monsieur X ; 2) le jugement...

11/05/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171262
Mairie de Plan-de-Cuques

Communication des documents suivants : 1) la délibération de prescription de la révision du plan...

11/05/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171267
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Poitou-Charentes (SAFER 79)

Communication des documents suivants relatifs aux opérations de préemption des parcelles situées...

24/05/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Expropriation - préemption
Avis 20171317
Nantes Métropole

Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté urbaine pour...

22/06/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes