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Avis 20174241
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Communication des documents suivants relatifs à l'aménagement foncier agricole et forestier lié...
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Avis 20174249
Mairie de Rochefort-Samson
Communication de la délibération portant sur l'interdiction pour les motos, quads et autres,...
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Avis 20174295
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Communication, par courriel ou par publication en ligne sur le site de la ville, des documents...
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Avis 20174383
Communauté d'agglomération du Muretain
Copie de documents à la suite de sa chute survenue le 5 janvier 2017 rue Beaucru à Roquettes...
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Avis 20173105
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Copie du rapport du 9 février 2017 concernant l'aménagement des berges de la Seine sur la...
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Avis 20173155
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier d'enquête publique...
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Avis 20173271
Société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire marseillaise (SOLEAM)
Communication des documents suivants relatifs au réaménagement de la place Jean Jaurès (La...
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Avis 20183072
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal de la commune de...
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Avis 20183233
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Consultation des documents suivants concernant la construction d'un centre aqualudique dans un...
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Avis 20183378
Nantes Métropole
Communication des documents suivants relatifs au projet de contournement du bourg des Sorinières...
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Avis 20182948
Mairie de Rognac
Communication des justificatifs des travaux de déviation d'une canalisation d'eaux pluviales...
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Avis 20176072
Mairie de Ressons-sur-Matz
Consultation de documents relatifs aux travaux de voiries, réseaux divers (VRD) du lotissement...
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Avis 20180090
Préfecture du Val-de-Marne
Copie par courriel ou courrier, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC Ivry...
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Avis 20180170
Mairie de Coësmes
Communication du plan initial d'aménagement du hameau, projet de la mairie pour les chemins du...
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Avis 20180310
Mairie de La Garenne-Colombes
Copie de documents relatifs au projet de square public situé à l'intersection de la rue des...
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Avis 20185833
Mairie de Strasbourg
Communication de la copie des plans qui servent de base légale à la cartographie municipale de...
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Avis 20190390
Mairie de Noirmoutier-en-l'Île
Copie du rapport de présentation du PLU établi dans le cadre de la décision d'opposition à la...
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Avis 20190835
Préfecture de la Guadeloupe
Communication des dossiers de réalisation des zones d'aménagement concerté (ZAC) suivantes, sur...
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Avis 20184719
Mairie de Chatte
Communication des documents suivants, relatifs au centre commercial :
1) le dernier...
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Avis 20184059
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie, de préférence en format pdf, sous cd-rom ou clé usb , des documents concernant...