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Travail Et Emploi Sans objet/Communiqué

Avis 20184679
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Var (DSDEN 83)

Communication des documents suivants relatifs à la première promotion à la classe exceptionnelle...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20184697
Mairie de Fragnes-la-Loyère

Copie des avis émis par le comité technique paritaire en date du 21 Septembre 2017 et 2 Octobre...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20184728
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication du rapport de visite menée du 6 au 8 février 2018 rédigé à l'attention du...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20184752
Conseil départemental du Lot

Copie de l'intégralité des éléments ayant participé à la décision du 8 juin 2018 d'exclure sa...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20184793
Ministère des Armées

Communication, dans le cadre d'un recrutement sans concours, de ses résultats personnels (notes...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Concours
Avis 20184487
Centre communal d'action sociale de Grenoble (CCAS 38)

Communication de l'arrêté de nomination concernant le recrutement au poste de responsable du...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20184550
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)

Communication de la copie intégrale de l'avis, concernant son client, émis par le conseil de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Discipline
Avis 20184603
Bordeaux Métropole

Communication des documents suivants : 1) la charte des organigrammes ; 2) le rapport du comité...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20184715
Metz Métropole

Consultation de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif constitué...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Territoriale
Avis 20184818
Mairie de Barjols

Copie de l'entier rapport d'enquête menée par le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Territoriale
Avis 20184862
Communauté de communes du pays de Chalindrey

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le protocole...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Territoriale
Avis 20184886
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication des documents le concernant relatifs à la commission administrative paritaire...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Discipline
Avis 20184938
Orange Groupe

Communication des documents suivants : 1) l 'avis du 29 juin 2018 le concernant émis par la...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires Santé
Avis 20184941
Service départemental d'incendie et de secours du Loir-et-Cher (SDIS 41)

Communication des documents le concernant : 1) l'intégralité des pièces contenues dans son...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20185003
Mairie de Plachy-Buyon

Copie des pièces de son dossier notamment : 1) les documents relatifs au passage aux 35 heures...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20185022
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Communication, de préference par voie électronique, des documents relatifs au rapport...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Discipline
Avis 20185201
Mairie de Calais

Copies des documents suivants : 1) les tableaux d’avancement de grade issus de la CAP du 28 juin...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20190856
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)

Communication de la copie intégrale du compte rendu de l'expertise médicale du 22 novembre 2018,...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Accident du travail maladie professionnelle Dossier médical personnel Santé
Avis 20191118
Centre hospitalier d'Angoulême

Communication de la copie du dossier administratif de son époux décédé, Monsieur X, dont le...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Ayant droit Accident du travail maladie professionnelle
Avis 20191244
Ministère de l'Intérieur

Copie, de préférence par courrier électronique, des avis de la commission administrative...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière