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Travail Et Emploi Sans objet/Communiqué

Avis 20180325
Mairie de Noisy-le-Grand

Consultation sur place de son dossier personnel.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20180350
Ministère du travail

Copie des documents suivants, relatifs au refus d'autorisation de licencier son client et...

17/05/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Droit Du Travail Licenciement
Avis 20180361
Mairie de Lapalud

Communication de la délibération du conseil municipal portant création du poste de chargée de...

19/04/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20180408
Mairie de Pantin

Copie par envoi postal de l'arrêté de détachement de Madame X dans le cadre d'emploi de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20180421
Mairie de Montpellier

Copie de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier médical de son client.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Santé
Avis 20180431
Centre hospitalier intercommunal de Fréjus / Saint-Raphaël

Communication des documents suivants concernant sa cliente : 1) les décomptes des heures...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Dossier personnel
Avis 20180455
Conseil départemental de la Guadeloupe

Copie des documents suivants : 1) concernant Monsieur X : a) l'avis de publicité ou de vacance...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20180457
Présidence de la Polynésie française

Copie par courriel des actes individuels adoptés suite à la délibération n° 2016-16/APF du 18...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20180459
Ministère de l'Intérieur

Communication de l'enquête administrative, relative à une tentative d'évasion d'un détenu qui...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public
Avis 20180482
Centre hospitalier de la Côte Basque (CHCB)

Copie de l'intégralité de l'expertise médicale du 27 novembre 2017 réalisée par le docteur X.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Santé
Avis 20180495
Ministère de l'Intérieur

Copie de l'avis du médiateur interne de la police nationale rendu suite à sa contestation de son...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Notation
Avis 20180537
Ministère des Armées

Copie des documents suivants : 1) les avis relatifs à sa mutation au groupement de soutien de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20180551
Ministère de l'Intérieur

Communication de l'avis hiérarchique défavorable à l'accord de la protection fonctionnelle...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi Travail Et Emploi / Emploi Public Discipline Dossier personnel
Avis 20180570
Groupe hospitalier Nord Essonne

Copie de l'intégralité du dossier personnel de sa cliente, relatif à la décision de non...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Dossier personnel
Avis 20180579
Communauté de communes Convergence Garonne

Communication de préférence par voie électronique des documents suivants : 1) le procès-verbal...

03/05/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale Organisation des services Formation professionnelle
Avis 20180605
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) d'Île-de-France

Communication des documents suivants : 1) une attestation concernant sa période d’activité du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Rémunération
Avis 20180626
Direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Occitanie (DIRECCTE 46)

Copie du bordereau de dépôt de l'accord d'entreprise (document CERFA 13092*03) de la société X.

03/05/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Droit Du Travail
Avis 20180630
Centre Hospitalier de la Mauldre

Copie de l'ensemble du dossier du comité médical détenu par l'établissement, notamment le...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Hospitalière
Avis 20185156
Mairie de Pougues-les-Eaux

Communication, par courriel, du protocole d’accord sur le temps de travail et ses avenants.

27/06/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20185198
Eurométropole de Strasbourg

Communication, dans le cadre de l'indemnisation due à son client au titre de la perte de...

27/06/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Territoriale