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Industrie Sans objet/Communiqué

Avis 20130956
Mairie de la-Chapelle-Caro

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130957
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie (DREAL 80)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la résorption...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130959
Société d'équipement de Toulouse Midi Pyrénées (SETOMIP)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130961
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'autoroute A75...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130962
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement du Nord-Pas-De-Calais (DREAL 59)

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur la RN17 section Vimy...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130963
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur le dossier de...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131064
Mairie de Paris

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en conformité du...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20070443
préfet du Vaucluse

- communication des documents suivants : 1) évaluation par zone géographique du potentiel des...

08/02/2007 Irrecevable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Énergies fossiles
Avis 20070679
président de la mutualité sociale agricole (MSA) de l'Hérault

- copie des documents suivants : 1) la lettre du 4 août 2006, adressée à Madame P., chargée de...

22/02/2007 Irrecevable Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture
Avis 20070967
président du conseil général de l'Aude

- la copie des documents suivants concernant le marché public pour la construction d'un bâtiment...

08/03/2007 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20071014
président de l'agence du tourisme de la Corse (ATC)

- la copie des documents suivants : 1) la délibération de l'ATC du 2 juillet 2004 ; 2) la...

08/03/2007 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture
Avis 20071548
directeur général de BATIGERE Nancy

- consultation des documents suivants : 1) justificatifs des charges récupérables pour 2004 et...

19/04/2007 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Affaires Sanitaires Et Sociales Economie Industrie Agriculture Logement
Avis 20072647
président de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité (HALDE)

- communication des documents suivants : 1) le règlement de service adopté par la HALDE en vertu...

05/07/2007 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Travail Et Emploi/Droit Du Travail Licenciement Industrie
Avis 20081420
maire de Mazères

- consultations des documents suivants relatifs au marché public de gardiennage des bâtiments...

03/04/2008 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20082110
maire de Grenoble

- communication des éléments suivants : 1) la copie de documents relatifs aux antennes de...

05/06/2008 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Assimilés fonctionnaires
Avis 20124295
Mairie de Strasbourg

Communication des relances adressées par la mairie et non reçues par le demandeur concernant la...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail
Avis 20124424
Association foncière de remembrement d'Argilly

Consultation du registre des délibérations du bureau de cette association foncière.

20/12/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20124491
Mairie de Bray-Dunes

Communication des documents suivants, relatifs au marché ayant pour objet la transformation de...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124498
Groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil

Copie des documents suivants se rapportant à l’attribution de l’appel d’offres ouvert ayant pour...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124506
Mairie de Poitiers

Communication des documents suivants relatifs au marché public « Requalification du parking de...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public