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Avis 20183157
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Guil Ecrins de Guillestre (EHPAD 05)
Communication, de préférence par courrier électronique, en vue des élections professionnelles...
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Avis 20183158
Mairie de Lille
Communication des documents suivants, relatifs à l'association X sise X :
1) le dossier de...
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Avis 20183159
Conseil départemental de l'Isère
Communication des documents suivants, relatifs à l'association X, sise Maison des Associations,...
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Avis 20183161
Communauté de communes des Trois-Rivières-Aisne - CC3R (02)
Communication par voie électronique, des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183199
Communauté d'agglomération du pays Ajaccien
Copie des documents suivants :
1) la délibération prise par le conseil communautaire en...
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Avis 20183233
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Consultation des documents suivants concernant la construction d'un centre aqualudique dans un...
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Avis 20183235
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Sud-Est (CARSAT 13)
Communication de l'intégralité de son dossier de demande de retraite, avec toutes les pièces...
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Avis 20183254
Mairie de Paris
Communication du permis de construire modificatif du 18 avril 2018 accordé à la société ALTOA...
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Avis 20183267
Mairie de Caen
Compte administratif 2017.
à défaut, la communication des documents suivants :
1) le compte de...
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Avis 20183269
Communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La Fère
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183310
Mairie de Toulon
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183314
Mairie de Carvin
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, communication des...
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Avis 20183315
Mairie de Beauvais
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183317
Communauté de communes de Flandre intérieure
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20183318
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20183323
Mairie de Paris
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la Commission Administrative Paritaire...
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Avis 20183332
Caisse d'allocations familiales de Paris (CAF 75)
Communication de l'intégralité du dossier d'allocataire de son client, majeur protégé, relatif...
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Avis 20183360
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants concernant son client :
1) l'intégralité des pièces...
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Avis 20183378
Nantes Métropole
Communication des documents suivants relatifs au projet de contournement du bourg des Sorinières...
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Avis 20183385
Centre médico-psycho-pédagogique d'Espalion (CMPP 12)
Communication du dossier médical de son fils, X.