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Avis 20182786
Mairie d'Anais
Communication, par courrier électronique, des comptes rendus du conseil municipal des mois de...
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Avis 20182871
Mairie de Lille
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017 :
à...
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Avis 20182876
Ministère de l'Intérieur
Copie de l'intégralité des pièces des dossiers de demande de visa de long séjour, au titre de la...
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Avis 20182877
Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
Communication des documents suivants, relatifs aux 3 « commissions consultatives mixtes » des 18...
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Avis 20182878
Ministère de l'Intérieur
Communication des pièces contenues dans son dossier médical, notamment les notes prises par les...
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Avis 20182879
Etablissement français du sang (EFS)
Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public portant sur la...
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Avis 20182908
Centre hospitalier universitaire de Rouen (CHU de Rouen)
Copie, par voie postale, de l'ensemble des pièces de son dossier médical, notamment :
1) les...
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Avis 20182919
Centre hospitalier intercommunal André Grégoire de Montreuil
Communication du compte-rendu de l'expertise réalisée le 24 juillet 2017 par le docteur X, dans...
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Avis 20182920
Mairie de Paris
Consultation du permis de construire délivré le 23 août 2017 à la société COMPAGNIE FONCIERE...
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Avis 20182921
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Communication des éléments transmis par l'école Claude Monet de Rueil-Malmaison concernant la...
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Avis 20182924
Mairie de Jans
Copie des documents suivants concernant le permis d'aménager n° PA04407617C3001 délivré à la SAS...
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Avis 20182926
Mairie de Strasbourg
Communication de la liste et des périmètres de tous les biens concernés par la loi Maptam du 27...
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Avis 20182928
Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo
Copie de l'intégralité de son dossier individuel concernant la déclaration préalable n° X, à...
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Avis 20182935
La Poste
Copie de l'intégralité des documents contenus dans son dossier médical et disciplinaire...
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Avis 20182943
Mairie de Villevieille
Copie des documents suivants relatifs au refus de permis de construire n° PC 3035217N0016 pris...
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Avis 20182952
Ministère de la Justice
Copie de l'extrait pertinent du règlement intérieur du centre pénitentiaire de...
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Avis 20182953
Ministère de la Justice
Copie de la totalité des relevés de compte nominatif de son client, depuis son arrivée au centre...
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Avis 20182957
Mairie de Saint-Gervais-les-Bains
Communication des documents suivants concernant le litige opposant ses clients à la commune à la...
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Avis 20183004
Mairie de Fitou
Copie des documents suivants :
1) l'évaluation du service des Domaines concernant les parcelles...
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Avis 20183038
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des pièces constitutives du permis de construire n° X.