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Avis 20183046
Centre hospitalier Eure-Seine d'Evreux
Copie, par courrier à son adresse personnelle, de l'intégralité des pièces contenues dans son...
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Avis 20183050
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)
Communication de ses décomptes de remboursement relatif à la location du tire‐lait pour la...
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Avis 20183052
Mairie de Dammartin-en-Goële
Copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire réunie le 12 avril 2018 dans le...
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Avis 20183058
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Communication, de préférence par voie dématérialisée, par courrier électronique, ou à défaut,...
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Avis 20183059
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier administratif et dans le...
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Avis 20183060
Centre hospitalier intercommunal des Alpes du Sud Gap-Sisteron
Communication de son dossier médical complet correspondant à son hospitalisation du 24 octobre...
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Avis 20183071
Métropole du Grand Paris
Communication par voie dématérialisée des grands livres budgétaires retraçant l’ensemble des...
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Avis 20183072
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal de la commune de...
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Avis 20183073
Mairie d'Argenteuil
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183116
Mairie de Noyon
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183117
Mairie de Noeux-les-Mines
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183120
Mairie de Valenciennes
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183122
Mairie de Maubeuge
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183126
Communauté urbaine de Dunkerque
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017...
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Avis 20183127
Mairie de Compiègne
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183134
Communauté de communes du Pays Noyonnais
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183136
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183138
Mairie de Béthune
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183144
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)
Communication des relevés de ses remboursements mensuels depuis janvier 2016.
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Avis 20183147
Mairie de Levroux
Communication des comptes rendus du conseil municipal présentant le budget de la commune en fin...