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Avis 20150042
Mairie de Flayat
Communication, par courrier électronique, d'une copie du procès-verbal de la séance du conseil...
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Avis 20150112
Antony Habitat
Communication des documents administratifs suivants :
1) les statuts d'Antony Habitat, et (ou)...
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Avis 20150383
Mairie de La Ciotat
Communication des documents suivants ;
1) l'intégralité du dossier dans la procédure engagée...
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Avis 20150424
Mairie de Fay-aux-Loges
Copie des documents suivants relatifs à l'association US Fay Tennis :
1) les comptes des années...
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Avis 20150492
Syndicat départemental de traitement, de transport et de valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés des Pyrénées-Orientales (SYDETOM 66)
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil d'administration du...
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Avis 20150508
Mairie d'Allauch
Communication, en ses qualités de conseiller municipal et de président d'une association locale,...
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Avis 20150641
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie, de préférence sur CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à l'attribution...
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Avis 20152863
Conseil départemental du Gard
Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à la commune de Les Mages :
1) son...
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Avis 20152984
Mairie de Puteaux
Copie des documents suivants :
1) l'exemplaire signé de la délibération du 19 décembre 2014...
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Avis 20153015
Mairie d'Aigremont
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des...
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Avis 20151963
Mairie de Biviers
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la demande écrite de...
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Avis 20152024
Mairie d'Aignan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20152037
Mairie de Quernes
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal des travaux de la commission de révision des...
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Avis 20152045
Mairie des Mages
Communication, de préférence par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des...
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Avis 20152046
Mairie de Goussainville
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs au service des sports,...
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Avis 20152126
Mairie de Bezolles
Communication, de préférence par envoi électronique ou à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20152305
TERRALIA
Copie du dossier de son client concernant l'acquisition, dans le cadre d'un prêt social...
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Avis 20152351
Communauté d'agglomération Sud Pays basque
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à l'extension chemin...
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Avis 20152418
Mairie de Flayat
Communication, par courriel, du procès verbal de la séance du conseil municipal du 16 janvier 2015.
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Avis 20152532
Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des éléments concernant ses clientes, comprenant...