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Vie Publique Sans objet/Communiqué

Avis 20090339
préfet du Puy-de-Dôme

- la copie, d'une part, de la liste 2008 des électeurs des sections de la commune du Quartier...

29/01/2009 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale
Avis 20161658
Mairie d'Aigues-Vives

Copie de la délibération du conseil municipal désignant les dix conseillers municipaux membres...

12/05/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20161960
Mairie de Saint-Pathus

Communication des documents suivants: 1) le grand livre comptable 2015 ; 2) les pages...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20162000
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis

Copie de la délibération des conseillers communautaires adoptée à l'unanimité en décembre 2015...

23/06/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20162595
Mairie de Montluçon

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le contrat de travail...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20162604
Conseil régional de Languedoc-Roussillon

Communication de l'ordre du jour de la commission permanente du 14 avril 2016.

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20162662
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine

Communication des enregistrements sonores des sessions de l'assemblée départementale de janvier...

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20170361
Mairie de Nîmes

Copie sur support papier, dans le cadre d'un litige relatif à l'abattage le 20 juin 2016 de deux...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique
Avis 20160813
Mairie de Chailly-en-Bière

Communication du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 1er juillet 2015, dont...

31/03/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20160832
Mairie d'Alet-les-Bains

Communication de la convention relative à l'organisation d'une agence postale communale, signée...

31/03/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20160944
Mairie de Beauvoisin

Consultation des registres des délibérations et des arrêtés municipaux de la commune de...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf appréciation Vie Publique/Vie Locale
Avis 20160966
Mairie de Sansac-Veinazès

Communication des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal concernant...

12/05/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Vie Publique/Vie Locale
Avis 20161069
Mairie d'Amiens

Copie des documents suivants relatifs à la concession située au cimetière Saint-Pierre d'Amiens,...

28/04/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Territoriale
Avis 20161081
Mairie de Saint-Cloud

Communication des documents suivants : 1) concernant la délibération du conseil municipal de...

28/04/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20161083
Défenseur des droits

Copie intégrale des documents du dossier n° 15-007581 constitué par le Défenseur des droits dans...

12/05/2016 Défavorable/Secret Sans objet/Communiqué Vie Publique/Politique Générale Institutions - AAI Licenciement
Avis 20161086
Communauté de communes Entre Juine et Renarde

Communication des documents suivants : 1) le statut de la communauté de communes avec son...

28/04/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale
Avis 20161118
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication des documents et éléments suivants concernant la délibération 15C1225 en date du...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Territoriale
Avis 20161277
Mairie de Menet

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion du conseil...

28/04/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Gestion domaniale
Avis 20161281
Premier ministre

Communication, de préférence sous forme numérique, des documents suivants se rapportant au...

12/05/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Politique Générale Institutions - AAI
Avis 20161478
Mairie de Montaigu-de-Quercy

Communication du n°138 du journal communal en date de janvier 2016.

12/05/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale