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Travail Et Emploi Sans objet/Communiqué

Avis 20181555
Mairie de Saint-Pol-sur-Ternoise

Copie de l'intégralité de son dossier administratif.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Territoriale
Avis 20181616
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

Copie des documents suivants : 1) son dossier personnel ; 2) le compte rendu de la réunion des...

12/07/2018 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Handicap - invalidité
Avis 20181636
Etablissement public d'insertion pour l'emploi (EPIDE)

Copie du procès-verbal de la commission consultative paritaire du 15 décembre 2017 s'étant...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20181734
Mairie de Fleury-Mérogis

Communication de la délibération du temps de travail.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20181739
Ministère de l'Intérieur

Communication de l'intégralité des pièces du dossier personnel de son client, en y incluant les...

06/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Loi spéciale Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20181762
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône (CGFPT 69)

Communication de son entier dossier médical.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel
Avis 20181768
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)

Copie des documents suivants : 1) la délibération et ses annexes portant sur le choix de la mise...

13/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf privé Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20181789
Mairie d'Audaux

Communication des documents suivants liés à ses anciennes fonctions : 1) l' « Attestation...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Documentation établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20181793
Mairie d'Amboise

Copie de l'intégralité de son dossier administratif comportant notamment : 1) l'état précis de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel Congés
Avis 20181813
Communauté d’Agglomération du Calaisis - Grand Calais Terres et Mers

Copie des documents suivants, accordés aux agents par organisation syndicale bénéficiaire à...

13/09/2018 Défavorable/Vie privée Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Droit Du Travail Syndicats et représentation
Avis 20181907
Mairie de Castetbon

Communication des documents suivants liés à ses anciennes fonctions : 1) l' « Attestation...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20181917
Hospices civils de Lyon

Consultation de l'ensemble de son dossier personnel.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Hospitalière
Avis 20181930
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Vienne (DSDEN 86)

Communication du rapport portant sur ses conditions de travail, rédigé par le directeur...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Santé
Avis 20181940
Mairie de Castelginest

Communication du constat d'huissier la concernant relatif à l'exercice d'une activité...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Officiers ministériels
Avis 20181947
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Consultation par voie dématérialisée via le site Educagri ou copie, sur support numérique ou au...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Carrière
Avis 20181960
La Poste

Copie des documents suivants, relatifs à son congé de longue maladie et à son départ à la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires Dossier médical personnel Santé
Avis 20182000
Centre hospitalier de Decize

Copie par courrier postal de ses plannings annuels pour l’année 2017.

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Dossier personnel
Avis 20182003
Centre hospitalier de Decize

Communication de ses plannings annuels pour l'année 2017.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Carrière
Avis 20182028
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France

Copie du compte-rendu de son expertise médicale diligentée par la commune de Champigny-sur-Marne...

17/05/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Dossier médical personnel Territoriale
Avis 20182060
Ministère de l'Intérieur

Communication de l'avis du comité médical interdépartemental du SGAP de Versailles du 14...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail